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 Archives judiciaires

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Whoopie

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Messages : 692
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MessageSujet: Archives judiciaires   Jeu 6 Mai - 22:03

Citation :

Archives Judiciaires


Dernière édition par Whoopie Le Tellier le Dim 5 Sep - 1:13, édité 1 fois
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Whoopie

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Ville : Amiens

MessageSujet: Galerand contre Frédéric de Montmorency (Classée sans suite)   Jeu 6 Mai - 22:26

Citation :
Plainte par missive du 02 Mai, de l'An de Grâce 1650.


Mes respects, Messire Procureur, de Picardie.

Moi, Sieur, Galerand, Notable et Conseiller municipal d'Amiens.
Je déposes en ce lieu, par la présente, une plainte pour un agissement en date du 26 Avril 1650. En cette ville d’Amiens.
Contre Messire Frédéric de Montmorency, Dit aussi: Le Belge. Pour diffamation à mon encontre et mon intégrité, en place publique devant témoins.

Présents lors des dires de Frédéric de Montmorency, le 29 Avril de l'An de Grâce 1650, en notre bonne ville d'Amiens.

Madame Whoopie Le Tellier, Intendant Général, Marquise de Verneuil en Halatte et Baronne de Ham
Messire, le Surintendant des Finances Royales, Jean-Baptiste Le Tellier.


Citation :
et quand il a vu qu'il n'obtiendrais pas de moi ce qu'il voulait


Je demande la peine maximale requise dans le cadre de tels faits prévue par la justice de notre Royaume de France.

Je vous demande de bien vouloir enregistrer et valider ma plainte, Messire Procureur de Picardie, auprès du tribunal d'Amiens, n'ayant pas de greffier pour prendre acte. ayant compétence.J’adresse aussi cette missive, au bureau du Juge de Picardie, au bureau de Gente Demoiselle Zina, responsable à la Sécurité de la ville d'Amiens


Fait à Amiens, Le 02 Mai de l’An de Grâce 1650.

J’en appel à Dieu par le respect de ma croyance en la très Sainte Eglise Pascale, à mon Roy et à sa clairvoyance, à la Justice en droit pour chaque citoyen demeurant en son Royaume.

Cordialement.

Galerand
Verdict:
Citation :

    Amiens, Tribunal de Picardie



    Nous, Leonore de Rohan, regente du royaume, duchesse de Rohan, pair de France, dame de La Queue en Brie, juge d'armes de france
    Procureur de Picardie par interim

    déclarons à ce jour la plainte deposée par monsieur Galerand contre monsieur de Montmorency, nulle et non avenue, pour absence de motif legal. La diffamation des propos n'est pas averée, et la cause de diffamation ne constitue pas un deli en soit vis à vis des lois de Picardie ni vis à vis de celles du royaume de France. Et si la coutume de France tient compte du mensonge et enjoint à ce qu'il soit puni, il n'en reste pas moins une cause morale et non delictuelle, qui ne saurait trouver sa place en argumentation dans un pretoire de justice.

    Je renvoie donc les deux protagonistes, le plaignant monsieur Galerand, et le sujet de la plainte monsieur de Montmorency, dos à dos. Et je les encourage à regler leur different par une voie de dialogue au lieu d'en appeler à l'arbitrage judiciaire pour ce qui serait entre femme un crepage de chignon. Le tribunal du roi n'a pas vocation à traiter de ce genre de discorde de chiffonier. Il a des affaires bien plus importantes à traiter.

    Nous classons par la presente l'affaire, en prononçant la non poursuite judiciaire du sieur de Montmorency, en deboutant monsieur Galerand de sa plainte, pour motif d'absence de cause legale.

    Nous avons dit en ce jour du Veme jour du moi de Mai 1650





    Régente du Royaume de France
    Juge d'Armes du royaume de France
    Pair de France
    Duchesse de Rohan
    Dame de La Queue en Brie
    Procureur ad interim de Picardie
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Whoopie

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Messages : 692
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Ville : Amiens

MessageSujet: Plainte contre Galerand (Classée sans suite-Accusé décédé)   Dim 5 Sep - 1:14

Citation :
Constatant les bizarreries qui se passent dans les bureau...ex bureaux, notamment tout ce qui concerne les plaintes, et lois qui disparaissent comme ça! Suspect cette fois c'est elle qui était revenue mettre la plainte déposée ici quelques heures auparavant et qui hooo Comme par enchantement pfuittt!!! Disparue elle aussi...encore...
D'un coup son regard se fit tout rond Shocked Hannnnnnnnn et si c'était l'oeuvre des...Machinalement finit sa pensée tout haut, tout en cherchant partout ...elle avait une idée en tête...et se doutait de quelque chose.


Petit petit petit....Les rats!!! hop hop hop on s'met en rang, au garde à vous, et on écoute! ^^
Vous savez qu'à force de bouffer les parchemins, vous allez finir par avoir une indigestion! Heureusement que j'ai plus d'un tour dans mon sac et que j'ai plein de copies en ma possession, mais je serais vous, je m'arrêterais de grignoter...Conseil de sage ^^




Puis elle repartit, regardant derrière elle, des fois qu'un de ces rats trainerait dans le coin et disparut
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