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 /!\ Charte des Maires /!\

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John_Hasting

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Messages : 896
Date d'inscription : 04/10/2009
Ville : Paris

MessageSujet: /! Charte des Maires /!   Jeu 4 Aoû - 16:13

Citation :


Charte des Maires et de leurs Conseillers





    Parce qu'il est bon que le Maire soit proche du peuple de la ville, des élections pour désigner les maires sont tenues tous les mois. Mais parce que comme pour toutes fonctions et honneurs il incombe des obligations, nous avons décidé de mettre en place une Charte concernant les Maires et leurs Conseillers que ceux-ci se devront de respecter impérativement.

      I] DES MAIRESArticle 1 - Le Maire d'une ville se fait élire au suffrage universel direct par les habitants de sa ville après avoir établi et présenté un programme. En cas d'extrême urgence, l'Intendant peut nommer un Maire lui-même ou bien favoriser telle ou telle personne lors des élections pour son accession à la fonction.Article 2 - Le Maire, bien qu'élu, doit obéissance à l'Intendant de la Province dans laquelle sa ville est située.Article 3 - Le Maire, pour se présenter à des élections -dites municipales- doit avoir un casier judiciaire vierge, être parfaitement en règle financièrement et avoir une morale et un sens du devoir inébranlable.Article 4 - Le Maire nomme et révoque ses conseillers comme il l'entend. Il lui est cependant possible de n'en nommer aucun et de gouverner seul. Il devra toutefois assumer toutes les charges lui-même.Article 5 - Le Maire peut se présenter plusieurs fois de suite à une élection, pour la même ville ou non. Il ne peut cependant pas cumuler deux mairies et doit habiter la ville dans laquelle il se présente.Article 6 - Le Maire doit, dans un délai de vingt-quatre (24) heures après avoir déposé sa candidature, prêter serment auprès de l'Intendant comme défini en III.II] DE SES CONSEILLERS MUNICIPAUXArticle 1 - Les Conseillers Municipaux sont nommés par le Maire, lequel décide des postes qu'ils occupent. Les Conseillers peuvent, en cas de nécessité extrême, occuper plusieurs postes.Article 2 - Les Conseillers Municipaux doivent avoir un casier judiciaire vierge pour pouvoir être nommés.Article 3 - Les Conseillers Municipaux ne sont pas à leur poste de manière permanente. Ils peuvent à tout moment être relevés de leurs fonctions temporairement ou définitivement par le Maire au cours de son mandat.Article 4 - Les Conseillers Municipaux se doivent d'être actifs, de participer aux débats, de travailler ensemble pour la ville et le Maire qu'ils servent. Sans signe de vie de plus de deux jours d'un Conseiller Municipal sans que ce dernier n'ait prévenu d'une quelconque absence fera qu'il devra être remplacé dans les plus brefs délais et devra s'expliquer devant l'Intendant dès son retour.Article 5 - Les Conseillers Municipaux ne doivent pas quitter le territoire sur lequel ils exercent leurs fonctions sauf si ladite fonction les y oblige. S'ils le font, ils devront impérativement être relevés de leurs fonctions et pourront être poursuivis pour Haute-Trahison.Article 6 - Les Conseillers Municipaux ont à reconnaître dans un maximum de 24h après leur nomination la présente Charte en signalant à leur Intendant qu'ils l'ont lu et approuvé. Si tel n'est pas le cas, le Conseiller pourrait être poursuivi pour Haute-Trahison.III] LE SERMENT DES MAIRESConformément aux dispositions prises dans l'Article 6, Titre I de la Charte des Maires et de leurs Conseillers, les Maires doivent prêter le serment suivant.Ne pas le reconnaître et l'enfreindre sera puni de Haute-Trahison.
      Spoiler:
       

    La présente Charte, proposée par Anjhlely Falcone, ancienne Chancelière, a été approuvée par le Roy et le Conseil d'Etat le 31 Juillet MDCLI et se verra mise en application dès les prochaines élections tenues.




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