Le forum officiel des Droits Divins

Forum officiel du jeu de rôle les Droits Divins
~ www.droits-divins.com ~

AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  Anglais  

Partagez | 
 

 [RP] Annonces Royales

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8  Suivant
AuteurMessage
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 3 Mar - 21:18

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir, Salut !

Qu'il soit su de tous à compter de ce jour, que de par sa loyauté et fidélité envers ses souverains, de par la qualité de son travail, mademoiselle Marie-Jeanne Delhorme se voit accorder la Baronnie d'Eterham sise en Normandie.


Ses armes se liront de la façon ensuivante : D'azur, aux trois merlettes d'argent, au chef cousu de gueules chargé de trois roses d'or.


Fait en ce Ier jour du mois de mars de l’an de Grâce 1652



Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 9 Avr - 12:18

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,



Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Monsieur Etienne-Marie la Houe en tant que Chancelier

De part cette fonction, il accède au Conseil d'Etat. Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'il sera considéré avec le respect et la dignité dûe à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le XXIème jour du mois de mars de l'an de grace 1652









En qualité de Premier Ministre
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 9 Avr - 22:38

Esmée a écrit:
Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : d'Albion
    PRENOM : Logan
    TITRE : Vicomte de Montluel
    DATE DU DECES : Le vingt-six (26) février mille six cent cinquante deux (1652).
    CAUSE : Maladie





Fait au Louvre,
Le neuf (9) avril mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.



Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 15 Avr - 18:16

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

Louis-Philippe , Roi de France et de Navarre à ses sujets , Salut.

Qu'il soit su , lu , entendu et répété que par la présente , nous ouvrons le procès du dénommé Tarek. Ceci afin que nul ne puisse mettre en doute la justice royale et que chaque sujet a le droit à un procès équitable.

L'individu comparaitra devant la Cour de justice le 16 avril de l'an de grâce de 1652, pour crime de lèse majesté, en ayant porté atteinte en la personne de notre royale épouse.
Les faits suivants lui sont reprochés:

- Enlèvement par voie de fait sur la personne de la Reine, Loysse de la Brie en Carly
- Enlèvement par voie de fait sur la personne de notre médecin , Wesley de Lhavilland
- Contrainte de corps et séquestration.

Que justice soit faite et que Pascal vous garde.



Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 25 Avr - 8:25

Esmée a écrit:
Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : de Verneuil en Halatte
    PRENOM : Whoopie
    TITRE : Marquise de Verneuil en Halatte, Baronne de Ham
    DATE DU DECES : Le trente et un (31) mai mille six cent cinquante et un (1651).
    CAUSE : Inconnue





Fait au Louvre,
Le vingt-deux (22) avril mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.




Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : de Provence
    PRENOM : Renaissance
    DATE DU DECES : Le vingt-six (26) avril mille six cent cinquante et un (1651).
    CAUSE : Suicide





Fait au Louvre,
Le vingt-deux (22) avril mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.




Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : de Boccadolce
    PRENOM : Candice
    DATE DU DECES : Le deux (2) septembre mille six cent cinquante et un (1651).
    CAUSE : Noyade





Fait au Louvre,
Le vingt-deux (22) avril mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.




Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : Mc Pherson
    PRENOM : Dewey
    DATE DU DECES : Le vingt-cinq (25) janvier mille six cent cinquante deux (1652).
    CAUSE : Inconnue





Fait au Louvre,
Le vingt-deux (22) avril mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.




Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : Girolle
    PRENOM : Pamela
    TITRE : Vicomtesse de Langourla
    DATE DU DECES : Le vingt et un (21) décembre mille six cent cinquante et un (1651).
    CAUSE : Suicide





Fait au Louvre,
Le vingt-deux (22) avril mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.



Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 6 Mai - 11:16

Louis-Philippe. a écrit:
Une affiche vient d'être accrochée sur le tableau d'affichage.
Un crieur prend soin de la lire sur la place principale du village, plusieurs fois dans la journée.


Oyez Oyez, Nous avons le regret d'annoncer que le sieur Harpagon Picdenier, connu pour sa fortune personnelle, vient de rejoindre le créateur de toute chose (du moins, tout le monde l'espère pour lui).

Son testament n'a nommé aucun héritier. Aucun parent, ni descendance ne sont connus à ce jour.
Toutefois, dans son testament, Harpagon Picdenier a révélé que par excès de prudence et peur de brigandage, il a éparpillé et dissimulé sa fortune dans le village et ses abords.

Ses Majestés ont donc décidé d'avertir les villageois et de leur permettre de chercher ce magot.
Que la chance vous favorise !


Aussitôt après l'annonce, le sujet favori des discussions au marché est l'annonce qui vient d'être faite. Les rumeurs vont bon train ainsi que les spéculations sur les cachettes éventuelles.
Tout le monde connaissait Harpagon Picdenier, même s'il vivait assez reclus et se méfiait de tout le monde. Sa pingrerie était légendaire, ainsi que sa paranoïa maladive qui le poussait à toutes sortes d'excentricités.

En tout cas, sa dernière excentricité allait arranger tout le monde ! Qui allait mettre la main sur son magot !







Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mar 8 Mai - 20:12

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :




Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes suivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :


- Grand Maitre des cérémonies qui a la charge de veiller à établir les cérémonies de la vie publique de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly, ainsi que de veiller à son bon établissement dans ses logis, durant ses déplacements et résidences en France.

- Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maître des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.

- Des agents prévotaux en charge de recevoir les plaintes, d'enquêter et monter les dossiers.

- Des hérauts ayant des compétences en sigillographie et créations de blasons.

- Un secrétaire personnel en charge de rédiger courrier et annonces de Ses Majestés et bien sûr, participer aux différents dossiers.

Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne ou à la maison des courriers du Louvre.

Citation :

- Nom :
- Rang social :
- Âge :
- Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
- Motivations :




Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste ou plusieurs postes, ou le cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt des candidatures.


Fait le VIIIème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1652





Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 6 Juin - 18:21

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,



Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Mademoiselle Marie-Jeanne Delhorme en tant que Grand Chambellan.

De part cette fonction, elle accède au Conseil d'Etat. Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'elle sera considérée avec le respect et la dignité dûe à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le Vème jour du mois de juin de l'an de grace 1652









En qualité de Premier Ministre
Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,



Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons les nominations suivantes :

Monsieur Joseph Balsamo, au poste de Prévôt ;
Monsieur John Delaye, au poste de Prévôt.

Nous leur accordons toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'ils seront considérés avec le respect et la dignité dûe à leur fonction.


Fait au Louvre le XIX ème jour du mois de mai de l'an de grace 1652








Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 7 Juin - 15:56

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :


EDIT
DU ROI



Concernant l'établissement du Grand Ordre de la Vouivre.

Donné à Paris, le 28 décembre 1651.

Enregistré au Conseil d’Etat du Roi.


LOUIS-PHILIPPE, PAR LA GRACE DE PASCAL, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous, présents et à venir ; SALUT. Les sujets officiants au bonheur de nos peuples se sont signalés par tant d’actions considérables et de travail, dans les gestions des affaires, de commerces, de justice et de santé dont il a plu au Très Haut de bénir la venue, que les récompenses ne suffisant pas à notre affection et à la reconnaissance que nous avons de leurs services, nous avons cru devoir chercher de nouveaux moyens pour récompenser leurs travaux et leur fidélité. C’est dans cette vue que nous nous sommes proposé de rétablir un ordre créé jadis par nos aïeux et abandonné au fil du temps. Nous avons résolu qu’il ne sera reçu dans cet Ordre, que des officiers, encore de nos villes, provinces ou institutions, et que la vertu, le mérite et les services rendus avec distinctions dans ces offices, seront les seuls titres pour y entrer. A CES CAUSES, & autres à ce nous mouvant, de l’avis de notre Conseil, & de notre certaine science, pleine de puissance & autorité royale, Nous avons dit, ordonné & statué, disons, ordonnons et statuons, voulons & nous plaît ce qui suit :



ARTICLE PREMIER

Nous nous déclarons Chef Souverain, Grand-Maître et Fondateur dudit Ordre. Voulons que ladite Grande-Maîtrise soit unie est incorporée, comme de fait, nous l’unissons et incorporons par ces présentes, à notre couronne, sans qu’elle en puisse jamais être séparé par Nous ni par les Rois nos successeurs, pour quelque cause et occasion que ce puisse être.


II.

L’Ordre Royal de la Vouivre sera composé de Nous et de nos successeurs, en qualité de Grands-Maîtres ; de notre très-cher et très-aimé fils le Dauphin ; et sous les Rois nos successeurs, du Dauphin, ou du Prince qui sera héritier de la couronne ; de quatre Grand’Croix, de deux commandeurs, du nombre de Chevaliers et d’Officiers que nous jugerons à propos d’y admettre.


III.

Voulons que tous ceux qui composeront ledit Ordre de la Vouivre, porte une Croix d’or et de gueules, avec cette différence que les Grands’Croix la porteront attachée à un ruban large de couleur de France, qu’ils mettront en écharpe, et auront une Croix en broderie d’or, sur le justaucorps et sur le manteau ; les Commandeurs porterons seulement le ruban en écharpe, et les simples Chevaliers ne pourront porter le ruban en écharpe, mais seulement la Croix d’or attachée sur l’estomac, avec un petit ruban couleur de France.


IV.

Notre intention étant d'honorer le plus qu'il nous est possible ledit Ordre, nous déclarons que Nous, notre très-cher et très aimé fils le Dauphin, les Rois nos successeurs et sous eux, les Dauphins, ou les héritiers présomptifs de la couronne, porteront la Croix d'or dudit Ordre de la Vouivre.


V.

Nous nous réservons à Nous seul et aux Rois nos successeurs, en qualité de Chefs et Grands-Maîtres dudit Ordre de la Vouivre, le choix et la nomination, tant des premiers Grand'Croix, Commandeurs et Chevaliers, que de ceux qui seront admis à l'avenir, en chacun de ces rangs; en sorte néanmoins que les Grand'Croix ne pourront être tirés que du nombre des Commandeurs, ni les Commandeurs que du nombre des Chevaliers, le tout par choix, et ainsi que Nous et nos Successeurs le jugeront à propos, sans être obligés d'observer l'ordre d'ancienneté.


VI.

Dans les cérémonies et assemblées de l'Ordre de la Vouivre, les principaux Officiers tiendront leur rang après Nous, nos Successeurs, les Dauphins, ou présomptifs héritiers de la couronne, et les princes de notre sang que nous y aurons admis ; les Grand'Croix précèderont les Commandeurs, et les Commandeurs les simples Chevaliers.


VII.

Voulons qu'aucun ne puisse être pourvu d'une place de Chevalier dans l'Ordre de la Vouivre, s'il ne fait profession de la religion Pascalite, Apostolique et Romaine, et s'il n'a servi dans nos institutions en tant qu’officier pendant trois mois.


VIII.

La profession de la religion Pascalite, Apostolique, et Romaine, sera justifiée par une attestation de l'Archevèque ou Evèque diocèsain; et les services, par nos brevets, commissions ou provisions, et par les certificats des Généraux ou Grands Officiers Généraux de nos institutions (Intendants, Maréchaux, Grands Officiers de la Couronne, Secrétaires et Ministres d’Etat).


IX.

Les lettres ou provisions que nous accorderons à ceux qui auront été par nous choisis pour être Chevaliers dudit Ordre de la Vouivre, ou pour monter aux places de Commandeur ou de Grand'Croix, seront signées, savoir : pour les Officiers servants dans nos institutions municipales et provinciales, par le Secrétaire d'Etat qui a le département du Dedans ou de la Prévôté ; pour les Officiers de la Justice et de la Santé, par le Chancelier et Gardes des Sceaux de France ; pour les officiers de nos armées, par le Secrétaire d’Etat qui a le département de la Guerre, et pour les officiers de notre Maison, par le Secrétaire d’Etat qui a le département de la Maison du Roi, et les unes et les autres seront scelleés du sceau dudit Ordre de la Vouivre, qui demeurera entre les mains de notre amé et féal le Chancelier et Gardes des sceaux de France qui y apposera le Grand Sceau de France. Voulons que les attestations, copies de brevets et commissions, et autres pièces justificatives des qualités requises pour entrer dans ledit Ordre, soient attachées sous le contre-scel des provisions de Chevaliers.


X.

Le Chevalier pourvu se présentera devant Nous, pour prêter le serment ; auquel en effet il se mettra à genoux, jurera et promettra de vivre dans la religion pascalite, apostolique et romaine ; de nous être fidèle, et de ne se départir jamais de l'obéissance qui nous est due, et à ceux qui commandent sous nos Ordres ; de garder, défendre et soutenir de tout son pouvoir, notre honneur, notre autorité, nos droits et ceux de notre couronne envers et contre tous ; de ne quitter jamais notre service, ni aller à celui d'aucun Prince étranger, sans notre permission et agrément par écrit ; de nous révéler tout ce qui viendra à sa connaissance contre notre personne et notre Etat ; de garder exactement les statuts et règlements dudit Ordre ; et de se comporter en tout, comme un bon, sage, vertueux et vaillant Chevalier doit faire ; le tout selon la formule dont il sera fait lecture par le Secrétaire d'Etat qui aura expédié les provisions.


XI.

Après que le Chevalier pourvu aura prêté serment en cette forme, Nous lui donnerons l'accolade et la Croix; desquels serment et accolade il sera expédié et signé, par le même Secrétaire d'Etat, un acte sur le repli des provisions.


XII.

Les Grand'Croix, les Commandeurs et Chevaliers, qui auront contrevenu à quelqu'une des obligations de leur serment, ou autrement forfait en leur honneur, et commis actes indignes de leur profession et de leur devoir, ou crime emportant peine afflictive, ou infamie, seront privés et dégradés dudit Ordre, ainsi qu'il sera par nous ordonné.


XIII.
Il y aura un Officier dudit Ordre de la Vouivre ; savoir un Greffier, qui sera par Nous choisis, et dont les provisions seront expédiées par les Secrétaires d'Etat.



SI DONNONS EN MANDEMENT à nos amés et féaux Conseillers les Gens tenant notre Conseil et notre Chambre de la Hérauderie, toutes deux à Paris, que ce présent Edit ils aient à faire lire, publier et enregistrer, & le contenu en icelui garder & observer selon la forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE BON PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre nos scel à cedit Edit.

Donné à Paris, le vint huitième jour du mois de décembre, de l’an de grâce mil sex cent cinquante-et-un, & de notre règne le premier.








Enregistré, oui et ce requérant le Premier Ministre du Roi, pour être exécuté selon sa forme et teneur, suivant l’arrêt du jour.

A Paris, en Louvre, le vingt huitième jour de décembre 1651.





Enregistré en conséquence aujourd’hui en la Chambre de la Hérauderie, oui et ce requérant le Héraut d’Armes en charge des susdits affaires, pour être exécuté selon sa forme et teneur.

Les bureaux assemblés, à Paris, le vint huit décembre mil six cent cinquante-et-un.




Citation :
ANNEXE HERALDIQUE A L'EDIT DU ROI DU 15 mai 1652


Collier Héraldique de l'Ordre Royal de la Vouivre


Décoration de Chevalier


Ruban large de Commandeur


La Grand'Croix



La Brodée
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 7 Juin - 15:56

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre à Nos sujets , Salut.


Vous faisons savoir que ce n'est pas sans regret que nous avons reçu la démission de son poste de Secrétaire d'Etat à la Guerre de Son Altesse le Prince de Condé : Charles de Savoie-Nemours. Ne saurions assez les remercier lui et son épouse pour le travail accompli en cette institution qui se voit amputée de deux de ses membres les plus éminents. Ne saurions que leur souhaiter le meilleur pour la suite, et espérer leur retour auprès de nous dès que possible.

Faisons savoir que de par le grand dévouement dont Son Altesse Charles de Savoie-Nemours a fait preuve, pour avoir repris en catastrophe et sans hésitation aucune les rênes de la Picardie, et ainsi assuré la continuité des institutions picardes, le nommons chevalier de l'Ordre de la Vouivre.

Pour son travail irréprochable à la gouvernance de la Martinique, où ses compétences ont pu briller au delà de la métropole, décidons de le promouvoir Commandeur de l'Ordre.

Enfin, pour son investissement en tant que SEG et ses nombreuses années de service au sein de notre armée décidons de le promouvoir Grand Croix de l'ordre de la Vouivre, rang le plus élevé dudit Ordre après celui de Grand Maitre qu'est le nôtre.

Il portera donc une Croix d’or et de gueules attachée à un ruban large de couleur de France, qu’il mettra en écharpe, et aura une Croix en broderie d’or, sur le justaucorps et sur le manteau.

Fait au Louvre le VIème jour du mois de juin de l'an de Grâce 1652.








En qualité de Premier Ministre


Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 27 Juin - 22:11

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

Loi fondamentale du Royaume de France et de Navarre


Préambule : De la force des Lois ;

- Article 1 : De l’autorité des lois


Le Royaume de France et de Navarre est placé sous l’autorité suprême du Roi de France. Sa parole est d’or et prévaut sur toute loi.
Le droit français est constitué au premier rang des lois royales, suivies des édits royaux et des lettres de cachets. Viennent ensuite les lois comtales, puis les arrêtés municipaux, et en dernier lieu la coutume.

- Article 2 : De l’unicité de la Justice

Les lois royales s’appliquent uniformément sur l’ensemble du territoire de France et de Navarre, sans distinction aucune de lieu.
La justice est une. Elle est rendue par le juge royal ou, à défaut, par sa Majesté.

- Article 3 : Des personnes soumises à l’autorité de la loi

Chaque sujet est soumis aux lois royales et se doit de les respecter. Néanmoins, loisir appartient au Roi d’accorder à ses sujets quelques privilèges, par l’octroi de titre de noblesse, car noble ne saurait être traité comme faquin.

Chapitre 1 : Des crimes et délits ;

- Article 1 : Les infractions constitutives de trouble à l’ordre public

Sont des actes constitutifs de trouble à l’ordre public : le vol, la spéculation, les agressions verbales, la diffamation, les agressions physiques n’entraînant pas la mort, le meurtre, ainsi que le non-respect des lois spéciales.

    a- Le vol est le fait de soustraire un bien à autrui sans son consentement, qu’il se fasse indifféremment par la ruse ou la violence.
    b- La spéculation se caractérise par l’achat d’une marchandise sur le marché pour la revendre plus cher, dans le seul et unique but de s’enrichir aux dépens d’autrui.
    c- Sont des actes d’agression verbale la profération d’insultes et/ou de menaces à l’encontre d’autrui de même rang, d’un rang supérieur ou occupant des fonctions publiques.
    d- La diffamation réside dans le fait pour une personne de colporter pour vrai des propos mensongers, dans le but de nuire à la réputation de la personne visée par ces paroles.
    e- Les coups et blessures portés à l’encontre d’une personne de même rang, de rang supérieur ou représentant la force publique sont définis comme des agressions physiques punissables par la loi. Seule la légitime défense ou le commandement hiérarchique sauraient excuser ces agressions.
    f- Le meurtre se définit comme le fait de donner la mort à autrui, que cela soit fait de manière volontaire ou accidentelle. Seule la légitime défense ou le commandement hiérarchique sauraient excuser ces agressions.
    g- Toute infraction aux règles énoncées dans les lois spéciales, règlements, ou encore tout agissement que la coutume réprouve, est constitutive d’un trouble à l’ordre public, en application desdites règles.


- Article 2 : Les infractions constitutives de trahison

Sont qualifiés d’acte de trahison : la révolte contre une institution locale, son encouragement ou sa tentative, le détournement de pouvoir par un conseiller municipal ou un maire ainsi que le détournement de fonds public par un conseiller municipal ou un maire.

    a- L’acte de révolte se définit comme la rébellion par les armes et non par les urnes contre le pouvoir local en place. Elle est constitutive d’une infraction qu’elle ait abouti ou non. L’encouragement à la rébellion peut prendre toutes les formes, faisant naître, encourageant ou alimentant les actes de révolte.
    b- Le détournement de pouvoir au niveau local consiste en une utilisation, par un conseiller municipal ou par le maire, de ses prérogatives à des fins autres que celles auxquelles elles sont par nature destinées.
    c- Le détournement de fonds publics est la subtilisation par un conseiller municipal ou un maire des fonds financiers ou encore des biens mobiliers de la mairie qu’il avait sous sa responsabilité.


- Article 3 : Les infractions constitutives de Haute Trahison

Sont qualifiés d’acte de haute trahison : la révolte contre une institution royale ou comtale, son encouragement ou sa tentative, l’irrespect envers le Roi, le détournement de pouvoir par un conseiller comtal, un conseiller d’Etat, un pair de France ou un intendant ainsi que le détournement de fonds public par un conseiller comtal, un conseiller d’Etat, un pair de France ou un intendant.

    a- L’acte de révolte se définit comme la rébellion par les armes contre le pouvoir royal en place. Elle est constitutive d’une infraction qu’elle ait abouti ou non. L’encouragement à la rébellion peut prendre toutes les formes, faisant naître, encourageant ou alimentant les actes de révolte.
    b- Tout comportement insultant envers sa Majesté le Roi ainsi qu'envers un membre de sa famille, que ce soit par la parole ou par le geste, est un acte constitutif de Haute Trahison.
    c- Le détournement de pouvoir au niveau royal consiste en une utilisation, par un conseiller comtal, un conseiller d’Etat, un pair de France ou un intendant, de ses prérogatives à des fins autres que celles auxquelles elles sont par nature destinées.
    d- Le détournement de fonds publics est la subtilisation par un conseiller comtal, un conseiller d’Etat, un pair de France ou un intendant des fonds financiers ou encore des biens mobiliers des institutions royales qu’il avait sous sa responsabilité.


Chapitre 2 : De la répression pénale ;

- Article 1 : De la responsabilité pénale

    a- Toute personne ayant conscience des actes qu’il a commis, qu’importe l’âge ou le niveau d’éducation, doit en répondre devant la justice.
    b- Le complice, qu’il ait agi ou commandité l’action, doit répondre de ses actes au même titre que l’accusé principal.
    c- Les causes d’exonération de responsabilité sont les suivantes : l’autorisation royale, la légitime défense, le commandement légitime, la force majeure ou bien la sauvegarde d’un intérêt général supérieur. L’appréciation de leur réalité est privilège du juge.


- Article 2 : Des procédures pénales

La définition de la procédure pénale revient à une loi spéciale. Néanmoins, la répression pénale doit respecter les principes suivants : tout accusé a le droit de se défendre, seul ou par représentation ; nul ne saurait être condamné deux fois pour les mêmes faits ; le juge ne saurait avoir un intérêt au litige.

- Article 3 : Des sanctions encourues par les personnes accusées de trouble à l’ordre public, de trahison ou de haute trahison

S’il appartient au juge de prononcer une sanction, cette décision se doit de prendre en compte tant le statut social que les ressources dont dispose l’accusé, ainsi que des circonstances atténuantes dont pourrait bénéficier l’accusé.

    a- Les auteurs de trouble à l’ordre public sont susceptibles de se voir condamnés à une peine de prison ne pouvant excéder 5 jours, une amende pouvant aller jusqu’à 250 Louis, la restitution des biens volés ou du produit de leur revente, l’accomplissement de travaux d’intérêt général ainsi qu’à des excuses publiques. Ces sanctions peuvent se cumuler.
    b- Les personnes coupables de trahison sont susceptibles de se voir condamnées à une peine de prison ne pouvant excéder 8 jours [voir charte des juges pour l’application en fonction des niveaux], une amende pouvant aller jusqu’à 1.000 Louis, la restitution des biens volés ou du produit de leur revente, l’accomplissement de travaux d’intérêt général ainsi qu’à des excuses publiques. Ces sanctions peuvent se cumuler.
    c- Les personnes se rendant coupables de Haute Trahison encourent l’exil, ou toute sanction physique désirée par Sa Majesté.


La peine de mort ne saurait être prononcée qu’envers les personnes jugées extrêmement dangereuses, ou multirécidivistes.
La récidive aggrave les peines : le trouble à l’ordre public se voit alors appliquer le régime des peines applicables à la trahison, et la trahison celui de la haute trahison.
Si la noblesse excuse un comportement irrespectueux envers le faquin en cas de trouble à l’ordre public, elle est un facteur aggravant de la sanction en cas de trahison et de haute trahison.



Voulons que la présente loi fondamentale soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance, à commencer au XXIVème jour du mois de juin de l'année 1652 ; abrogeons toutes ordonnances, coutumes, lois, statuts, règlements et usages différents ou contraires aux dispositions y contenues.

Proposé par Marie-Jeanne Delhorme, approuvé et validé par le Conseil d'Etat et Ses Majestés.





En qualité de Premier Ministre
Louis-Philippe. a écrit:
Citation :



Règlement portant sur l'organisation de la Prévôté

La Prévôté ne fait pas justice !
Le prévôt ne doit jamais oublier le bon sens !


Chapitre premier : De l'organisation de la charge prévôtale.

Article I : Le prévôt doit, chaque jour, prendre ses fonctions à 8h00 et ne les quitter qu'après 21h00. Cependant, sur décision du Lieutenant Général de Police, les prévôts peuvent se voir ordonner de travailler plus ou moins, de jour comme de nuit.
Les prévôts bénéficient de deux jours de repos qu'ils peuvent demander au cours de la semaine, sans pouvoir néanmoins se soustraire à la réunion des prévôts le mercredi.

Article II : Chaque mercredi, sous la direction du Lieutenant Général de Police, a lieu la réunion hebdomadaire des prévôts, permettant d'aborder les différentes affaires en cours et les suites à donner. Seuls les prévôts éloignés de Paris sauraient être autorisés à ne pas participer à cette réunion.

Article III : Chaque semaine, les prévôts doivent établir un compte-rendu de leurs activités de la semaine, indiquant les affaires sur lesquelles ils travaillent, les actions menées à cette fin, les personnes interrogées, les personnes arrêtées, ainsi que les frais divers exposés dans l'exercice de leurs fonctions. Ce bilan doit être présenté au cours de la réunion hebdomadaire des prévôts, le mercredi.

Article IV : Le prévôt traite des missions qui lui sont assignées par le Lieutenant Général de la Prévôté lors de la réunion hebdomadaire des prévôts.
Lorsque le prévôt ne travaille sur aucune affaire, il se doit de développer et d'entretenir ses aptitudes physiques et intellectuelles ainsi que son réseau d'information.

Article V : Les prévôts sont rémunérés au titre de leurs fonctions mensuellement et perçoivent une prime par mission effectuée. Les montants de ces paies et primes sont déterminés par édit du Roi. Charge revient à la prévôté de pourvoir en nourriture ses agents.

Article VI : En cas de vacance du poste de Lieutenant Général de Police, et dans l'attente d'une nomination par le Roi, les prévôts devront procéder entre eux à l'élection à la majorité relative de l'un de leur pair, qui occupera les fonctions de suppléant du Lieutenant Général de Police et devra ainsi occuper ses fonctions au sein de la prévôté.


Chapitre second : Des droits des prévôts.

Article I : Dans l'exercice de leurs fonctions, les prévôts disposent du droit de mener des interrogatoires, de procéder à des arrestations et de croiser le fer.
Le sort des personnes arrêtées par les agents de la prévôté sera décidé par le Lieutenant Général de Police.
Dans le cas où un prévôt viendrait à croiser le fer avec un sujet du Roi, il appartient au Lieutenant Général de Police de statuer sur la légitimité de cette action.

Article II : Les bureaux de la prévôté doivent mettre à disposition de leurs agents : un cheval portant les couleurs de la prévôté, un coffre à vêtements permettant aux prévôts de se changer pour adopter divers déguisements et tenues de civils, une bourse de 1.000 louis permettant aux prévôts de payer leurs frais divers, les cartes détaillées des quartiers, villes et région de France et de Navarre, ainsi que du matériel de soin.

Article III : Il est fourni à chaque prévôt, pour l'exercice de ses fonctions, un uniforme complet aux couleurs de la prévôté, ainsi qu'une paire de bottes, une épée et un médaillon de prévôt royal lui permettant de s'identifier en tout lieu. Le prévôt doit veiller au bon entretien de son équipement.


Voulons que le présent règlement soit gardé et observé dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance, à commencer au XXVème jour du mois de juin de l'année 1652 ; abrogeons toutes ordonnances, coutumes, lois, statuts, règlements et usages différents ou contraires aux dispositions y contenues.






En qualité de Premier Ministre
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 28 Juin - 19:28

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

Rémunération des Fonctionnaires d’État




    A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


    Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé en concertation avec Notre Conseil d'État de fixer des salaires pour les Fonctionnaires d'État. Ils sont définis comme suit :


      - Intendant de province : vingt-sept Louis et 50 deniers hebdomadaires, soit cent dix Louis mensuels.
      - Chancelier de province, argentier de province, procureur royal et juge royal : vingt-quatre Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt seize Louis mensuels.
      - Maire : vingt Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt Louis mensuels.
      - Prévôt : quinze Louis hebdomadaires, soit soixante Louis mensuels, ainsi qu'une prime de cinquante Louis par affaire traitée.
      - Conseiller Municipal : quinze Louis hebdomadaires, soit soixante Louis mensuels.




    Ils seront directement prélevés des Caisses Royales par le Surintendant des Finances et seront redistribués en intégralité sur les comptes personnels des Agents d'Etat occupant ces fonctions.

    Pour toucher ledit salaire, il faudra faire montre de présence et de travail, cela sera suivi de près par notre surintendante aux finances. Dans le cas où elle jugerait une personne non-méritante, le salaire ne sera pas versé.
    Le salaire sera versé chaque premier du mois et sera donné en fonction du nombre de semaines accomplies dans ledit mois. Les salaires ne se cumulent pas. Ainsi, si une personne venait à occuper simultanément plusieurs des fonctions mentionnées ci-dessus, elle sera rémunérée à hauteur de sa plus haute fonction, selon l'ordre établi par le présent texte.

    Fait au Louvre le XIX ème jour du mois de mai de l'an de grace 1652






En qualité de Premier Ministre



Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 8 Juil - 23:02

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :




Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes suivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :


- Grand Maitre des cérémonies qui a la charge de veiller à établir les cérémonies de la vie publique de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly, ainsi que de veiller à son bon établissement dans ses logis, durant ses déplacements et résidences en France.

- Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maître des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.

- Des agents prévotaux en charge de recevoir les plaintes, d'enquêter et monter les dossiers.

- Des hérauts ayant des compétences en sigillographie et créations de blasons.

- Un secrétaire personnel en charge de rédiger courrier et annonces de Ses Majestés et bien sûr, participer aux différents dossiers.

Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne ou à la maison des courriers du Louvre.

Citation :

- Nom :
- Rang social :
- Âge :
- Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
- Motivations :




Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste ou plusieurs postes, ou le cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt des candidatures.


Fait le VIIIème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1652





Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 14 Juil - 17:26

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

Appel aux artisans de France


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Dans le cadre d'un projet qui devrait démarrer en fin de semaine prochaine, faisons appel aux artisans et plus précisément aux bouchers et vignerons afin que des plats soient confectionnés en nombre.

En effet, une foire commerciale, accompagnée d'animations aura bientôt lieu en la ville d'Amiens, et Sa Majesté souhaite voir récompensé chaque participant en leur offrant un plat en plus des prix qui seront attribués aux vainqueurs.

Nous vous prions donc de vous rapprocher de vos maires afin qu'ils vous fournissent en matières premières autant que faire se peut. TOUS vos plats seront rachetés si tant est que vous ayez pris contact avec la mairie. Vous avez une semaine pour se faire, alors n'hésitez pas à travailler dans vos échoppes !

Faisons savoir également aux autres artisans, et notamment les menuisiers, que lors de cette foire commerciale, même s'ils ne sont pas d'Amiens, ils pourront venir vendre leurs produits à un bon prix. Une liste de prix sera prochainement affichée pour la foire.

En attendant, les mairies vous rachèteront vos plats 25 % plus chers que la normale :

Anchois en escabèche (3 pts de réflexion) : 104 louis
Bar en escabèche (4 pts de réflexion) : 110 louis
Faisan à la normande (3 pt puissance) : 76.50 louis
Lièvre rôti à la crème (4 pts puissance) : 79 louis
Cerf braisé au vin rouge (6 pts puissance) : 87.50 louis


Fait au Louvre le XIV ème jour du mois de juillet de l'an de grace 1652





Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 22 Juil - 20:50

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :



Foire d’Amiens

15 000 louis à gagner !



Pour l’été, Ses Majestés vous proposent non pas une animation, ni deux, mais une multitude de petits jeux. Mais ce n’est pas tout, une foire commerciale aura également lieu, et tout ceci se déroulera à AMIENS à partir du 27 juillet pour une durée de quinze jours.

La foire commerciale :

Se déroulera In Gratibus bien sûr, mais pas uniquement. Durant ces 15 jours, vous pourrez venir sur le marché d’Amiens acheter et vendre tout ce que vous souhaitez selon un barème de prix qui vous sera donné ultérieurement.

Des concours auront lieu de pêche, chasse, cueillette et coupe de bois. Les produits que vous récolterez seront bien entendus rachetés par la mairie selon le barème précédemment cité.

Les produits rares seront rachetés au double du prix habituels, les autres seront moins chers mais garderont cependant une plus-value en comparaison à d’habitude. Voici un aperçu !

Les anchois : 20 louis
Le bar : 30 louis
Les bolets : 20 louis
Le vinaigre : 96 louis
Les cerfs : 32 louis
Les faisans : 20 louis
Les fenêtres : 78 louis
Les lièvres : 24 louis
Les portes : 124 louis

Les animations :

Les jeux seront inter-villes. Les personnes s’inscrivant pour les différents jeux devront préciser pour quelle ville ils concourent. N'hésitez pas à commencer dès maintenant à nous faire part de vos candidatures afin que les équipes puissent être crées !

15 000 louis seront à gagner suivant cette répartition :

3 000 louis à partager entre les participants de la ville gagnante du tir à la corde.
500 louis pour celui qui aura réussis à attraper la dinde pour sa ville. (Donc 500 louis pour le gagnant d'Amiens, pour celui de Paris, etc etc...) Et 500 louis supplémentaires pour le gagnant toutes villes confondues.
1 500 louis pour ceux qui parviendront à voler le calva du Roi sans finir à l’échafaud !
2 000 louis pour le gagnant du concours de dégustation, 1500 , 1000 et 500 louis pour les 2 eme 3eme et 4 eme.
3 000 louis à se départager pour les 3 membres du texte gagnant du concours d’écriture.

Un plat au choix sera offert pour chaque participant à chaque jeu.

Selon les résultats de chaque animation, les villes remporteront des trophées.

Un repas traditionnel de Picardie aura pour effet de clôturer ces 15 jours de festivités. S’en suivra un bal et un feu d’artifice.

Règles des différentes animations afin que vous ayez une idée de ce qu'il y aura et que vous choisissiez celles pour lesquelles vous désirez concourir :

Spoiler:
 


Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 26 Aoû - 14:07

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,



Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Monsieur Narcisse Le Chardonneret au poste de recteur de l'université.

De part cette fonction, il se devra non seulement d'administrer cette belle institution mais également de recruter des enseignants et veiller au bon déroulement des cours qui seront donnés.

Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'il sera considéré avec le respect et la dignité due à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le XIVème jour du mois de août de l'an de grâce 1652









En qualité de Premier Ministre
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 30 Aoû - 8:27

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Madame Marie-Jeanne Le Chardonneret au poste de Chancelier.

De part cette fonction, elle se devra non seulement d'écrire ou mettre à jour nos lois, mais aura également la charge du fonctionnement de la justice dans son ensemble à savoir que le barreau et le tribunal aient du personnel compétent et actif.

Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'elle sera considérée avec le respect et la dignité due à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le XXVIIIème jour du mois de août de l'an de grâce 1652






Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 13 Sep - 8:29

Esmée a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux sujets du Royaume de France,


    Qu’il soit su de tous, que suite à un comportement déplorable envers notre personne et plusieurs de nos sujets et après délibération de la Chambre des Pairs de France, Madame Anjhely Falcone, se voit retirer le seul titre de noblesse restant encore en sa possession, celui de Vicomtesse d’Olonne. Nous rappelons que cette personne nous avait déjà fait affront à plusieurs reprises et avait déjà été sanctionnée par la perte de ses fonctions et d’un autre de ses titres, y compris celui de Pair de France.

    Nous sommes outrés, qu’une femme d’Eglise et noble de surcroit puisse se laisser aller à de telles paroles en public, insultant chaque personnes se trouvant en taverne durant cette soirée et ayant pour seule motivation une jalousie extrême qui l’a conduite à cette folie.

    Ajoutons que madame Anjhely Falcone est à présent persona non grata en notre royaume et en est bannie. si d'aventure elle venait à y mettre le pied, elle serait immédiatement arrêtée et exécutée.

    Profitons de cette affaire pour rappeler que nous ne pouvons tolérer un tel comportement de la part de nos nobles. Les insultes, les calomnies et autre médisances ne peuvent être acceptées à l’avenir et seront immédiatement sanctionnées par la Chambre des Pairs de France.


Décrété et scellé à Amiens le XXVIème jour du mois d'août de l'an de Grâce 1652



Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 16 Sep - 14:22

Citation :

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Avons la douloureuse tâche de vous annoncer la mort d’un des Grands de notre Royaume. Suite à un tragique accident la doublement Marquise, Baronne et Pair de France Esmée Leolan-Valrose a succombé en ce jour du jeudi 13 septembre 1652.

Ne saurions définir notre ressenti face à la perte de cette femme exceptionnelle, cette femme dont le parcours fut, certes, des plus chaotiques, mais qui a toujours, jusqu’alors, su relever la tête et se sortir de toute situation. Voilà ce que nous retiendrons d’Esmée Leolan-Valrose, une femme à l’aspect fragile mais dont la force de caractère lui avait permis de surmonter bien des épreuves.

Faisons savoir qu’après lecture de son testament et confidences personnelles quant à ses dernières volontés, ses enfants seront envoyés chez madame Léonie Foudre, leur grand-mère, en attendant que la famille De Nemours, qui a été désignée pour s’occuper d’eux et de leur héritage n’ait pu être contactée.

Faisons savoir également que selon ses volontés, elle sera inhumée en la cathédrale Pascale Notre-Dame de Paris ce mardi 18 septembre après que le corps ait été rapatrié. La cérémonie sera privée et en petit comité. Les personnes concernées recevront sous peu un pli les invitant à se rendre à ladite cérémonie.

Fait à Amiens le XVème jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1652





Louis-Philippe. a écrit:
Citation :


AVIS DE DECES




    NOM : Leolan-Valrose
    PRENOM : Esmée
    TITRE : Maquise de Brunoy ; Marquise de Montfaucon d'Argonne ; Baronne de Laigle.
    DATE DU DECES : Le treize (13) septembre mille six cent cinquante deux (1652).
    CAUSE : Accident





Fait à Amiens,
Le quartorze (14) septembre mille six cent cinquante-deux (1652).



Informations certifiés exactes et scellées par Louis-Philippe de la Brie en Carly, en qualité de Roi de France et de Navarre.




Citation :



Charte des Maires et de leurs Conseillers




Chapitre 1 : Des élections municipales


    Article 1 : Des qualités requises pour se présenter aux élections municipales

    a. Les élections municipales sont ouvertes à toute personne remplissant les conditions suivantes, s'appliquant tant au candidat aux fonctions de maire qu'à ses co-listiers :
    - être âgé de minimum 18 ans révolus
    - ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation judiciaire dans les six derniers mois précédent sa candidature et ne pas faire l'objet de poursuites judiciaires
    - résider dans la commune ou ses proches environs depuis plus d'un mois.
    b. Ces conditions minimales peuvent être complétées par décret comtal après validation du Conseil d'Etat et ne sauraient être réduites par décret comtal. Les maires sont incompétents pour légiférer en ce domaine et tout décret municipal venant réglementer les élections municipales serait immédiatement de nul effet.


    Article 2 : De la présentation d'un programme

    Chaque liste candidate doit présenter et mettre à disposition de chaque habitant et des autorités supérieures un programme électoral. Véritable profession de foi, il doit contenir les projets que souhaite mettre en place la liste candidate si elle est élue, ainsi que le sens général de sa politique. Si les projets ne lient pas la liste dans leur mise en oeuvre, elle se doit néanmoins de respecter les orientations générales qu'elle aura annoncé.


    Article 3 : Des engagements préalables aux élections

    a. Au moins trois jours avant la fin des élections municipales, la tête de liste doit adresser à l'intendant de sa province la présentation de sa candidature, comportant les éléments suivants :
    - le serment de chacun des candidats (tête de liste et co-listiers), s'engageant sur l'honneur à servir l'intérêt général en assurant prospérité et sécurité en leur municipalité, ainsi qu'à respecter et appliquer la présente charte et les lois du Royaume de France et de Navarre. Ils doivent également certifier, par ce serment, être en conformité avec les conditions de candidature imposées à l'article 1 du chapitre premier de la charte des maires et conseillers municipaux.
    - le programme de la liste candidate, tel que présenté aux habitants.
    - la répartition envisagée des postes en fonction des co-listiers.
    b. Toutefois, le maire sortant ainsi que ses conseillers ne sont pas tenus de renouveler leurs serments à chaque nouvelle élection, leur serment initial les liant jusqu'à la fin effective de leurs fonctions. Ils demeurent néanmoins soumis à l'obligation de présentation d'un programme et des intentions de répartition des postes.


    Article 4 : Des pouvoirs de l'Intendant lors des élections municipales

    Gardien du bon déroulement des élections municipales, l'intendant doit veiller, par l'examen des candidatures qui lui sont présentées conformément à l'article 3 du chapitre premier de la charte, à la légalité des candidatures. En cas d'illégalité d'une liste, il doit prendre toutes mesures utiles afin de faire respecter la loi. De même, afin d'assurer la bonne tenue des débats, l'intendant se doit de condamner et de mettre fin à tout propos diffamatoires ou insultants entre les candidats.




Chapitre 2 : De la gestion municipale


    Article 1 : De la libre administration interne de la mairie

    Dans le respect de son serment ainsi que des engagements généraux pris au titre de son programme, le maire administre librement sa commune. Il peut dès lors, s'il le souhaite, l'administrer seul.


    Article 2 : De l'obligation de dresser des bilans financiers

    Chaque semaine, le maire ou son conseiller aux finances doit transmettre au conseil de la coordination, siégeant au Louvre, un bilan financier de la mairie faisant état des données suivantes :
    - le montant des caisses de la mairie ainsi que, s'il y a lieu, le solde du compte bancaire de la mairie
    - l'inventaire complet des stocks de la mairie
    - l'ensemble des ventes et achats effectués par la mairie au cours de la semaine sur laquelle porte le bilan
    - le nombre d'agriculteurs et de gardes embauchés par la mairie, ainsi que leurs salaires
    - le patrimoine moyen des habitants de la ville


    Article 3 : De la représentation de la ville auprès des instances supérieures

    Le maire ainsi que ses conseillers se doivent d'assister aux réunions auxquelles ils sont conviés par ses Majestés, leur Conseil ou les intendants de Province.


    Article 4 : Des rapports entre le maire et l'intendant de Province

    a. Le maire se doit d'entretenir de bonnes relations avec le Gouverneur de la province où est située sa commune. Il n'est cependant pas obligé de le convier au sein de son Conseil.
    b. Le maire doit soumettre au contrôle de l'intendant les projets de décret qu'il souhaite adopter, afin que celui-ci se prononce sur la conformité du décret avec les lois comtales et royales. Le silence de l'intendant, à l'expiration d'un délai d'une semaine, vaut acceptation du décret, qui peut être dûment adopté sans modifications.
    c. En cas d'absence prévue de plus de trois jours de la part du maire, celui-ci doit en informer au plus vite l'intendant, afin qu'il nomme un remplaçant temporaire chargé de reprendre la gestion de la mairie.


    Voulons que la présente charte des maires soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance, à commencer au 15ème jour du mois de septembre de l'année 1652 ; abrogeons la charte des maires publiée le 31 juillet de l'an de grâce 1651 ainsi que toutes ordonnances, coutumes, lois, statuts, règlements et usages différents ou contraires aux dispositions y contenues.








En qualité de Premier Ministre









Marie-Jeanne le Chardonneret
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 27 Sep - 20:28

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :


    A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,



    Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes suivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

    Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :

    - Un Grand Aumônier, ayant pour rôle de conseiller le roi en matière de religion et de faire le lien avec le pape. Il va sans dire qu'il se devra d'être pascalien, et d'être membre du clergé.

    - Un Grand Maitre des cérémonies qui a la charge de veiller à établir les cérémonies de la vie publique de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly, ainsi que de veiller à son bon établissement dans ses logis, durant ses déplacements et résidences en France.

    - Un Lieutenant Général de la Prévôté de France, ayant la charge de mettre en place les prévôtés et d’assurer le maintien de la paix, de la répression des infractions et application des sanctions.

    - Des hérauts, ayant des compétences en sigillographie et créations de blasons.

    - Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maître des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.

    - Un secrétaire personnel en charge de rédiger courrier et annonces de Ses Majestés et bien sûr, participer aux différents dossiers.

    - Des avocats, maîtrisant les lois, us et coutumes de notre Royaume pour représenter leurs clients en justice.

    - Des intendants pour l'Ile-de-France, la Picardie et la Normandie, qui dirigeront les départements en question et agiront en notre nom. Il est recommandé, pour ce poste, d'avoir été maire ou intendant. Cependant, le but étant d'avoir des intendants dissociés des maires, les maires en place et les personnes souhaitant devenir maires dans un futur proche sont invitées à ne pas postuler.

    Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne ou à la maison des courriers du Louvre.


    Citation :
    - Nom :
    - Rang social :
    - Âge :
    - Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
    - Motivations :

    Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste ou plusieurs postes, ou le cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt des candidatures.

    Fait au Louvre le XXVIIème jour du mois de septembre de l'an de grace 1652





Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 11 Oct - 15:34

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

C'est le coeur lourd que nous prenons la plume pour, une nouvelle fois, vous annoncer un décès, et pas des moindres. Ce jour, votre Reine, notre épouse, Loysse de la Brie en Carly a été inhumée en la Basilique Saint-Romarin.

Que vous l'ayez connue ou non, ce deuil touche notre royaume en son entier, et vous demanderons donc d'arrêter toute festivité pour une durée de deux semaines.

Nous ne saurions exprimer le vide qu'elle laisse, autant du point de vue personnel, qu'en tant que représentante de notre royaume et ne pouvons qu'espérer qu'elle puisse trouver la paix là où elle se trouve à présent. Prions Pascal pour cette âme qui l'a rejoint bien trop tôt.

Fait au Louvre le VIème jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1652





Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :


Qu'il soit su de tous à compter de ce jour, que de par sa loyauté et fidélité envers ses souverains, de par la qualité de son travail autant en tant que maire, qu'intendante, mais aussi et surtout que chancelière, domaine dans lequel elle excelle, nous comblant de ses compétences en terme de droit, mademoiselle Marie-Jeanne Delhorme se voit accorder le comté de Mortain sis en Bretagne.


Ses armes se liront de la façon ensuivante : D'azur semé de fleurs de lys d'or à la bande componée d'argent et de gueules.

Ainsi que le titre honorifique de Pair de France.



Fait au Louvre le X ème jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1652





Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 18 Oct - 22:26

Louis-Philippe. a écrit:

Le comte Dracarly. Triste histoire que la sienne. Un homme maudit pour avoir aimé une femme qu’il n’aurait même pas dû regarder…Et elle en était morte. Depuis, il ne cessait de se culpabiliser, pensant être la cause de son suicide…Mais en réalité, il n’en était rien, elle avait été assassinée…Seulement, cela, il l’ignorait. Et pour se libérer de ce fardeau qu’il avait sur la conscience, la vérité devait éclater. Une lettre, cachée au fond d’une malle, que la jeune femme avait écrite le jour même de sa mort lui disant qu’elle fuirait avec lui le soir même devait dissiper les doutes…Mais le comte ignorait jusqu’à l’existence de ce message.

N’ayant plus le goût à rien, il se laissait lentement emmener vers les ténèbres, laissant l’héritage familial disparaitre avec lui et le manoir tomber en décrépitude…

La Maitre d’hôtel a décidé de convier toutes les jeunes femmes de la région à une grande soirée costumée dans le manoir afin de divertir un peu le jeune comte, espérant ainsi qu’il oublierait sa défunte promise…Mais ce qu’il n’avait pas prévu, c’était qu’elles viendraient, pour la plupart, accompagnées de leurs amis, fiancés, ou maris…

Il lui faudrait manigancer pour que les plus jolies se retrouvent séparées de leurs accompagnateurs afin qu’il puisse les envoyer vers le comte pour un tête à tête…

Mais attention, l’on dit que la promise du comte hanterait toujours les lieux, son âme n’ayant pas trouvé le repos.



Spoiler:
 
Le jeu débutera le 26 octobre, dans le sous forum de Versouilles. Envoyez-moi vos demandes d'inscriptions et/ou de bannières par mp.
Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 24 Oct - 15:35

Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Marie-Jeanne le Chardonneret, Chancelière du Royaume de France et de Navarre, à tous présents et advenir :


Ce jour, annonçons la nomination de :

Messire Maxime du Beau Regard au poste de Juge du Royaume de France et de Navarre.

De part cette fonction, il devra instruire et juger avec justesse et impartialité les affaires présentées devant lui suite à un dépôt de plainte.

Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'il sera considéré avec le respect et la dignité due à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le XXIIIème jour du mois de octobre de l'an de grâce 1652





Marie-Jeanne Le Chardonneret

Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 29 Oct - 0:29

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Qu'il soit su de tous à compter de ce jour, mademoiselle Ursula Malice est reconnue par nous-même comme étant membre de notre famille. Elle prendra donc officiellement le nom des De la Brie en Carly. Madame notre soeur devient donc duchesse de Vertus.



Ses armes se liront de la façon ensuivante : "D'argent au cœur de gueule blessé en barre de dextre à senestre d'une flèche de sable empennée du même et armée du champs"

Fait à Saint-Pierre-Port le XXVIII ème jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1652





Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :


Qu'il soit su de tous à compter de ce jour, que de par sa loyauté et fidélité envers son souverain, de par sa grande volonté à vouloir aider son prochain, que ce soit à la tête d'une mairie ou de l'intendance de Normandie, de par son énergie dépensée chaque jour pour nous servir, sans faillir, et ce, depuis des mois, madame Mercedes Cusson se voit accorder la baronnie de Nivelle.


Ses armes se liront de la façon ensuivante : D'azur à trois chaudrons d'or


Fait à Saint-Pierre-Port le XXVIII ème jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1652





Revenir en haut Aller en bas
Marie-Jeanne Delhorme

avatar

Messages : 2502
Date d'inscription : 18/10/2011

MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mar 6 Nov - 17:11

Citation :


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Marie-Jeanne le Chardonneret, Chancelière du Royaume de France et de Navarre, à tous présents et advenir :


Considérant l'abandon de ses fonctions depuis de nombreux mois, décidons que :

Dame Darkwyrmfire se voir retirer ses fonctions de juge royal.

Déplorons ce comportement et confirmons la nomination de messire Maxime du Beau Regard aux-dites fonctions.


Fait au Louvre le VIème jour du mois de novembre de l'an de grâce 1652





Marie-Jeanne Le Chardonneret

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   

Revenir en haut Aller en bas
 
[RP] Annonces Royales
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 6 sur 8Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8  Suivant
 Sujets similaires
-
» [LOI] Lois héraldiques royales : prologue
» [Ecuries Royales] Les Ecuries
» Charte du Juge, de Bonne Justice, lois royales et assimilées
» La royauté et les familles royales
» garde royal rohan

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum officiel des Droits Divins :: + Province d'Île-de-France + ::  . PARIS .-
Sauter vers:  
Créer un forum | © phpBB | Forum gratuit d'entraide | Contact | Signaler un abus | Forum gratuit