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 [RP] Annonces Royales

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 28 Fév - 9:50

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;


      Ce jour, annonçons les nominations :
      -de la Mousquetaire Lauranna à la fonction de Capitaine des Mousquetaires du Roy. De par son expérience, sa fidélité et son dévouement au sein de la Compagnie des Mousquetaires du Roy, elle a su montrer toutes les capacités et valeurs nécessaire à l'exercice de cette fonction, et lui offrons donc notre entière confiance. Elle prendra ses ordres de notre personne uniquement.
      -du Caporal du Régiment du Roy Charles Jolicoeur à la fonction de Mousquetaire du Roy. De par son exemplarité, sa dévotion et son dévouement au sein de l'Armée Royale, il a su montrer toutes les qualités nécessaires à l'exercice de cette fonction, et lui offrons donc notre entière confiance. Il prendra ses ordres directement auprès de notre personne, ou à défaut du Capitaine des Mousquetaires du Roy Lauranna.



    Montjoye Saint-Denis !

    Afin que nul ne puisse le contester et pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXVIIIème jour de Février de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.




Roy de France & de Navarre

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mar 2 Mar - 4:22

Citation :

    En ce Ier jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX ;
    En le Palais Royal du Louvre à Paris ;


    Salutations !



      Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France et de Navarre par la Grasce de Dieu, décidons ce jour que madame Elisabeth de Mézière-Vergy, à qui nous avions, dans notre trop grande candeur accordé notre confiance et pour la symboliser les fiefs comtaux de Clermont et de Tonnerre, recevant ainsi par là même le rang de Princesse de Tingry, se voit retiré l’octroy desdits fiefs.

      Madame de Mézière-Vergy s’est en effet rendue coupable de dissimulation d’intention, alors que lors de son baptême nous lui avions signifié de l’octroy des fiefs sus-cités à venir, se mariant avec un roturier, faisant de lui sans notre accord un prince du Royaume de France & de Navarre.
      Elle s’est en outre rendue coupable de crime de lèse-majesté en participant de manière active à la cabale pontificale qui ne nous reconnait plus comme souverain de France, alors que nous l’avons faite noble de notre Royaume. Nous déplorons aussi le fait que son époux, Prince du Royaume de France & de Navarre par octroy marital ne se comporte pas mieux envers nous, profitant des privilèges d’un fief de France, alors qu’il ne sert pas le peuple français. Elle s’est rendue enfin coupable de crime de lèse-majesté dans une missive au Baron de Bouville, ne nous nommant plus Roy, mais Duc, reniant ainsi notre rang et notre legitimité, alors que nous lui avions octroyé fiefs prestigieux en France.
      Nous sommes aussi affligé du fait que celle-ci n'a point su se rendre digne de la chance mais également des devoirs que la noblesse impose, alors que nous avions décidé de lui donner une seconde chance pour cela. Car la noblesse n'est point juste un titre que l'on porte, ou le château dans lequel on dort, mais bel et bien le devoir de servir son Royaume et ceux qui en font partis, car beaucoup n'ont point cette chance de rang social et d'honneur, et sans toutes ces personnes qui pourtant sans titre aucun, servent le Royaume et leurs nobles, ceux-ci ne seraient rien. Et madame de Mézière-Vergy n'a nullement su montrer le respect dû à toutes ces humbles personnes et ces petits gens, qui pourtant, le méritaient et le méritent encore.

      Par la présente, nous déclarons egalement Monsieur François de Nemours, Pair de France, Marquis de Meaux indigne de faire partie de la noblesse de France, par son appel à la sédition, se prétendant reconnu Roy de France & de Navarre dans une missive par la papauté, alors qu'il n'en ait rien et n'en a point le droit ni la légitimité, se rendant ainsi coupable de crime de lèse-majesté. Nous déclarons donc que Monsieur de François de Savoie-Nemours se voit retiré tout titre et rang en royaume de France.



    Montjoie Saint Denis!

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit !



    Roy de France & de Navarre





    Pair de France
    Régente du Royaume de France
    Juge d'Armes du Royaume de France

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 7 Mar - 21:03

Citation :

Décret du 7 Mars de l'An 1650 sur les Lettres de Cachet


    Préambule

    Le Roy, de par sa nature divine n'a de compte à rendre qu'à Dieu. Ainsi pour faire appliquer ses droits de Haute et Basse justice est institué en ce jour la Lettre de Cachet.


    I. De la Forme et de L'Envoi des Lettres de Cachet


    Les Lettres de Cachet ne peuvent être rédigées que par la main du Roy de France & de Navarre, ou du Régent le cas échéant

    Si le Roy de France & de Navarre décide d'envoyer une Lettre, il doit obligatoirement consulter le Conseil d'Etat qui statuera sur la validité, ou non, de ladite Lettre. Pour que cette validité soit décidée, il faut les 3/5 des voix du Conseil d'Etat. Cependant, en cas d'égalité, la voix du Roy est prépondérante.

    Au cas où celui-ci voterai le non-envoi de la Lettre, le Roy peut abandonner les poursuites ou remanier ladite Lettre et la soumettre à un second jugement. Si celui-ci n'est toujours pas favorable, le Roy se devra d'abandonner les poursuites durant 3 mois. Passé ce délai, il pourra soumettre à nouveau ladite Lettre.

    Lorsqu'une Lettre de Cachet est envoyée, les autorités locales, à savoir la prévôté ou l'armée, ont tout pouvoir pour arrêter la personne concernée.
    Si lesdites forces locales n'obtempèrent pas, leur responsable pourra être inculpé pour Trahison.


    II. De l'Envoi, Réception et Application


    Une Lettre de Cachet est un commandement du Roy qui s'applique sur les terres dépendant du Royaume de France & de Navarre. Toute autorité morale ou spirituelle qui s'opposera à un tel mandement sera de fait coupable de crime de lèse majesté et, à ce titre, poursuivis, arrêté, enchartré puis jugé devant une Cour Royale.

    La Lettre est envoyée en tant qu'Annonce Royale. De ce fait, chaque sujet est en devoir de tout faire pour aider les Autorités compétentes pour appréhender le prévenu. Ces autorités compétentes sont en premier lieu les autorités locales (mairie, milice, ...) qui peuvent, si besoin est, demander de l'aide aux régiments de l'armée royale de la province.

    Dès lors que le prévenu est arrêté, il est traduit en justice pour le motif décrit dans la Lettre de Cachet. Il appartient ensuite au Procureur et au Juge de mener à bien le procès.


    III. Annexe


    Une Lettre de Cachet doit, pour pouvoir être soumise au vote su Conseil d'Etat, être rédigée de la manière suivante :

    Citation :


      Nous, ----, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;


        De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Seigneur, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, avec l'accord et le soutien du Conseil d'Etat, ordonnons l'arrêt immédiat par les forces de prévôtés présentes à --- l'arrestation immédiate de ---.
        La/Les raison(s) pour laquelle/lesquelles Nous avons décidé de son arrestation est/sont la/les suivante(s) :

        -- Voir chapitre Suivant --

        Il/Elle doit être traduit(e) en justice dans les plus brefs délais sans droit à être défendu(e) par un avocat dans les plus brefs délais.



      Montjoye Saint-Denis !

      Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce ---, en le Palais Royal du Louvre.


    - Signature du Roy -
    -- Sceau du Roy --

    - Signatures et Sceaux des Membres du Conseil d'Etat-



Louis-Édouard de Rohan-Valois
Roy de France & de Navarre








Régente du Royaume de France
Pair de France
Juge d'Armes du Royaume de France
Duchesse de Rohan





Charles de Savoie Nemours
Secrétaire d'Etat à la Guerre
Maréchal de France
Baron de Beauvais




John Hasting de Malborough
Baron de Bouville
Grand Aumônier de France


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 8 Mar - 2:27

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, après réflexions et discussions au sein du Conseil d'Etat, il a été décidé que les candidatures pour les postes de Surintendant aux Finances et pour Lieutenant Général de la Prévôté de France sont désormais ouvertes à tout sujet français répondant aux conditions citées ci-dessous.
      Surintendant des Finances : Exercer ou avoir exercer au moins l'une des fonctions suivante, à savoir Conseiller aux Finances, Maire, Argentier, Gouverneur.
      Lieutenant Général de la Prévôté de France : Exercer ou avoir exercer au moins l'une des fonctions suivantes, à savoir Conseiller à la Sécurité, Maire, Lieutenant Général, Procureur, Gouverneur.
      Les candidats devront avoir au moins exercés durant deux mois l'une des fonctions sus-citées ou l'avoir exercer durant un mois et avoir un deuxième mois en cours de fonction.

      Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne pour être examinées :

      Citation :

      - Nom :
      - Rang social :
      - Âge :
      - Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
      - Motivations :
      La nomination à l'un de ces deux postes au sein du Conseil d'Etat n'engage nullement la personne nommée à démissionner de ces autres fonctions.
      Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste, ou cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt candidatures.


    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce VIIème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre



Régente du Royaume de France
Pair du Royaume de France
Juge d'armes du Royaume de France
Duchesse de Rohan


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Ven 19 Mar - 20:18

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, après ouverture des candidatures pour le poste de Surintendant des Finances Royales, après études des candidatures au sein du Conseil d'Etat, avons décidé de la nomination de l'actuel Duc-Gouverneur de Picardie, Conseiller aux Finances d'Amiens, Monsieur Jean-Baptiste Le Tellier, au poste de Surintendant des Finances Royales.
      De par sa nouvelle fonction au sein du Conseil d'Etat, il a pour charge de superviser l'ensemble du budget du Royaume. Il supervise la Cour des Comptes avec les Argentiers locaux et le Secrétaire d'Etat à la guerre concernant le financement de l'Armée Royale.
      Cette fonction engage également qu'il doive ne plus exercer la fonction de Duc-Gouverneur. À ce titre, il restera à ce poste jusqu'à que nous lui trouvions un remplaçant après ouverture des candidatures.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XIXème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre





Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du Royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Ven 19 Mar - 23:09

Citation :

    En ce XIXème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX ;
    En le Palais Royal du Louvre à Paris ;


    Salutations !



      Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, par la Grasce du Très-Haut, Roy de France & de Navarre, afin qu'il soit su de tous, reconnaissons par la présente le travail exemplaire que Monsieur Jean-Baptiste Le Tellier, Duc-Gouverneur de Picardie en fin de mandat, Surintendant des Finances Royales du Royaume de France, a accompli au gouvernement de la province de Picardie.
      De par le fait, nous déclarons octroyer à monsieur Le Tellier les terres de Verneuil en Halatte, sises en province de Picardie, au rang de marquisat, dont les armoiries se définissent ainsi:


      et se lisent: d'azur à trois fleur de lys d'or, au bâton péri de gueule posé en barre.


      Par la présente, nous déclarons également que Son Altesse Madame la Régente, Léonore de Rohan, Pair de France, Juge d'Armes en notre royaume, et duchesse de Rohan se voit octroyée le domaine seigneurial de La Queue en Brie, en récompense de son travail à la tête des services de la Hérauderie.
      Les armoiries de cette terre sise en province d'Île de France se définissent ainsi:


      et se lisent: de gueule à la bande d'argent accompagnée de six croix recroisettées posée en orle.



    Montjoie Saint Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit !



Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre





Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du Royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 22 Mar - 19:21

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, avons décidé de la nomination de Monsieur Wilhelm de Habsbourg-Lorraine en tant que Premier Gentilhomme de la Cour.
      De par cette fonction au sein de la Maison du Roy, et il devient le suppléant du Grand Chambellan de France, et en l'absence, le remplace et à toute prérogative pour nommer des Officiers Royaux au sein de la Maison du Roy. Egalement, de part la vacance du poste de Grand Chambellan de France, celui-ci aura accès au Conseil des Grands Offices afin d'y parler du développement et de la gestion de la Maison du Roy.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXIIème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan
Dame de la Queue en Brie


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Léonore

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 22 Mar - 20:11

Citation :

    Nous, Léonore de Rohan, par la Grasce Divine, régente du royaume de France, pair de France, juge d'armes du royaume, duchesse de Rohan et dame de La Queue en Brie ;

    Salutations !



      Ce jour, decidons de nous passer des services de mademoiselle Ariane du Faix, baronne du Faix, grande escuyere de France, à sa charge de ministre d'Etat. Nous lui laissons toute foi sa charge de grande escuyere et son fief baronnal du Faix, pour les services rendus à la couronne.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXIème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.





Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 24 Mar - 18:42

Citation :
Ordonnance du 24 Mars 1650 sur l'Organisation des Services de la Maison du Roy


    Du service du Grand Chambellan de France


      De la définition de l’office

      Le service du Grand Chambellan de France s’occupe de ce qui est du comportement, des us et des coutumes que l’atour de Sa Majesté le Roy de France doit observer. Les textes et codes fixés par cet office et approuvés par le Roy de France se doivent d’être respectés par tout membre de la Cour, composée des nobles du Royaume de France, sans quoi sanctions pourront être prises à leur encontre pour irrespect.

      Du but de l’office

      Le Grand Chambellan de France coordonne les actions de son service pour que le Roy soit en permanence, de par le comportement de ses sujets les plus proches, respecté et toujours mis au centre des attentions.
      L’Office ne réglemente pas seulement le comportement que doivent observés les nobles par rapport au Roy mais aussi les manières que ces derniers doivent avoir entre eux, à la Cour.

      De la hiérarchie

      De la Direction
      L’Office est dirigé par le Grand Chambellan de France, nommé directement par le Roy. Ce dernier fait parti des grands officiers de la Couronne et peut être nommé Ministre d’Etat « sans portefeuille » en plus de son rôle. Comme dit plus haut, il coordonne les services pour que tout soit opérationnel et que Sa Majesté soit au mieux servie.
      Le Premier Gentilhomme de la Cour, suppléant du Grand Chambellan de France, est nommé par ce dernier, après consultation du Roy de France, et le remplace en cas d’absence. Il peut nommer des Officiers Royaux mais ne peut pas les révoquer.

      De l’Office des Fêtes
      Le Grand Maître des Cérémonies est chargé de s’occuper, comme son nom l’indique, des cérémonies du Roy et de la Cour. Il est aidé dans sa tâche par des Aides aux Cérémonies.


      Du Service de la Bouche
      Le premier Maistre d'Hostel du Roy supervise le service de la Bouche et est chargé d’annoncer la composition du repas au Roy. Par la suite, il délègue au Grand Echanson, au Grand Panetier et au Grand Tranchant le devoir de s’occuper de près de la nourriture de la Cour.
      Le Grand Echanson est chargé de servir le vin au Roy et aux nobles présents pour les repas de ce dernier. Il peut, sur demande de Sa Majesté, être amené à goûter le vin.
      Le Grand Panetier quant à lui s’occupe de servir la table de Sa Majesté en pain.
      Le Grand Tranchant apporte la viande et est chargé de la couper.

      De la Chambre du Roy
      Le Premier Gentilhomme de la Chambre doit superviser les personnes faisant parti du service de la Chambre du Roy. C’est notamment lui qui annonce à Sa Majesté l’heure du lever.
      Le Grand-Maître de la Garde-Robe doit s’occuper des vêtements du Roy. Il les choisit pour lui et les lui propose, puis, aidé de caméristes royales, habille le Roy une fois levé.
      Le Médecin du Roy doit examiner Sa Majesté chaque matin et lui prescrire, s’il le faut, des médicaments qu’il sera chargé d’aller chercher.
      Les Caméristes Royales peuvent aider, sous leur demande, le Premier Gentilhomme de la Chambre, le Grand-Maître de la Garde-Robe ainsi que le Médecin du Roy.

      Du Cabinet du Roi
      Le Maître de la Librairie est chargé de trouver et proposer au Roy des livres et de recenser parchemins et écrits de la Famille Royale.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan
Dame de La Queue en Brie



John Hasting de Malborough
Grand Aumônier de France
Baron de Bouville



Charles de Savoie-Nemours,
Secrétaire d'Etat à la Guerre,
Baron de Beauvais.



Jean-Baptiste Le Tellier
Surintendant Aux Finances Royales,
Duc-Gouverneur de Picardie,
Marquis de Verneuil en Halatte.



Wilhelm de Habsbourg-Lorraine
Premier Gentilhomme de la Cour du Roy

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 24 Mar - 20:22

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    À tous les Nobles du Royaume ;
    À tous les Clercs de l'Eglise Pascale ;
    À l'Eglise Pascale elle-même ;
    À tous les sujets du Royaume de France & de Navarre ;
    À tous les sujets des Etats Pontificaux ;



      Ce jour, après les discussions organisées et qui ont eu lieu avec Son Eminence Matthieu d'Artois de Lancaster, Cardinal de la Sainte Eglise Pascale, nous constatons qu'enfin l'Eglise Pascale a publié le Mea Culpa que nous attendions et que les fidèles se devaient de connaître ;


      • Ainsi, conformément aux discussions menées avec le Cardinal Matthieu d'Artois de Lancaster et du fait que la Sainte Eglise Pascale a déclaré et fait son Mea Culpa, déclarons solennellement :

        • Que le Royaume de France & de Navarre placée sous notre règne, revient sous la protection et la foy de la Sainte Eglise Pascale, rendant par là-même caduque le schisme d'avec l'Eglise Pascale.

        • Que le Pascalisme, sous le règne de la Sainte Eglise Pascale, et seule et unique religion d'Etat du Royaume de France & de Navarre.

        • Que les clercs ont à nouveau le droit d'exercer la religion Pascale en des cérémonies publiques.

        • Que notre Sacre aura lieu en France, en la Cathédrale Notre-Dame de Paris, et de ce fait, qu'il sera organisé par les autorités royales, bien qu'en coopération avec les autorités ecclésiastiques compétentes.

        • Que dès à présent, le Baron de Bouville, John Hasting de Malborough, n'occupe plus la fonction de Grand Aumônier de France.

        • Qu'une réunion entre le Conseil d'Etat du Royaume et la Curie Pascale aura lieu dans le but d'entamer des négociations concernant un concordat royal entre le Royaume de France & de Navarre, et l'Eglise Pascale.

        • Que cependant, aux vues de la signature d'un "Codex de la Principauté de Guernesey" par la Grande Ambassadrice des Etats Pontificaux, Elisabeth Mézière-Vergy, et par l'Evêque de Guernesey Dame Quasi, traité violant les Loys Royales qui stipulent que la seule diplomatie possible est Royale, traité qui aussi retire un territoire français, à savoir la principauté de Guernesey, à notre Royaume, nous ne pouvons rester sans réagir.
          Force est de constater qu'une représentante directe de l'Eglise Pascale et une représentante des Etats Pontificaux soutiennent la félonie d'un indépendantiste qui s'octroie une légitimité qui n'est pas la sienne, violant par là-même, la souveraineté de Droit Divin et Pascale du Royaume de France & de Navarre.
          Il est également important de rappeler que Monsieur Aimelin de Millelieues, Prince-Gouverneur de Guernesey, l'est non pas par la Grasce du Très-Haut, mais par la volonté du Roy de France & de Navarre, Notre Volonté, et par le fait qu'il est notre vassal et serviteur, vient de livrer à une déclaration de sédition.

        • Et puisque le Prince-Gouverneur de Guernesey Aimelin de Millelieues, la Grande Ambassadrice des Etats Pontificaux Elisabeth Mézière-Vergy, et l'Eveque de Guernesey Quasi violent la souveraineté d'essence divine de notre Royaume, se rendent par la même occasion hérétiques, car nul ne peut violer la souveraineté de Droit Divin d'un Royaume de la foy de la Sainte Eglise Pascale sans être hérétiques. Et puisque nous sommes convaincu que l'Eglise Pascale ne saurait reconnaître telle hérésie, alors-même que des discussions ont eu lieu au Louvre où il avait été consenti que la France mettrait fin au schisme après le Mea Culpa de l'Eglise Pascale, et que nous sommes également convaincu que l'Eglise ne saurait soutenir ces trois hérétiques, ce qui dans le cas contraire, signifierai que l'Eglise Pascale aurait une volonté expansionniste et violerai la Souveraineté d'un Royaume qui pourtant la reconnaît et se place sous sa foy et protection.
          Nous exigeons que ces trois personnes soient officiellement reconnues hérétiques, et que l'Eglise Pascale nous soutienne tout aussi officiellement, au nom de ses préceptes, de notre foy en elle, du Droit Divin Pascal duquel est issu notre Royaume et de notre amitié retrouvée.
          Sans quoi, cela détruirait toute la confiance que nous avons, nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre, ainsi que celle que nos sujets vous accordent, et que cela aurait des conséquences désastreuses en tout point.

        • Que nous maintenons la rupture diplomatique et de la fermeture des frontières avec l'Etat du Remensis tant que preuve de la bonne foy de ce dernier et de l'Eglise Pascale ne nous aura pas été donné de voir par rapport à la situation précédemment citée.

        • Que nous maintenons "l'interdiction aux Provinces et villes du Royaume de France & de Navarre d'entretenir des accords ou relations, de quelque ordre que ce soit, avec le Remensis. Toute relation ou accord effectif ou en cours se devra d'être annulé dans les plus brefs délais. Toute personne qui ne respecterai pas ceci se verrait poursuivit par les autorités judiciaires du Royaume pour trahison, haute-trahison ou crime de lèse-majesté selon la gravité des faits reprochés" pour les mêmes raisons citées que précédemment.

        • Que nous maintenons la mise en place de troupes de l'armée royale en la ville de Paris. Ces troupes n'ont aucun but belliqueux, car nous tenons à l'intégrité des états pontificaux dont le Remensis fait parti, mais un but défensif, dans le cas où le Remensis ou l'Eglise s'en prendrait à notre Royaume en validant les agissements aliénant le territoire du Royaume de France & de Navarre par les hérétiques Aimelin de Millelieues, Elisabeth Mézière-Vergy et Monseigneur Quasi.




    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Voie du Salut & la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXIVème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




Régente du Royaume de France
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 24 Mar - 20:33

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, avons décidé de la nomination de Monsieur John Hasting de Malborough, Baron de Bouville, à la charge de Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères.
      De par sa nouvelle fonction au sein du Conseil d'Etat, il est en charge des relations diplomatiques avec les autres Etats. Il organise et coordonne les actions de son secrétariat en nommant des Ambassadeurs, accueillant les hôtes étrangers et évoque au Conseil d'Etat les possibles offres diplomatiques proposées ou à faire.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXIVème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre



Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 24 Mar - 21:10

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, avons décidé de la destitution d'Aimelin de Millelieues du poste de Prince-Gouverneur de Guernesey pour trahison envers la Couronne de France & de Navarre et pour crime de lèse-majesté en ayant déclaré la sédition de Guernesey & des Îles de la Manche, province française.
      Des précisions seront apportées quant à la félonie dudit Aimelin de Millelieues dans une annonce royale à venir.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXIVème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre



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Juge d'Armes du royaume de France
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 24 Mar - 22:19

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, déclarons félons à la Couronne de France & de Navarre pour crime de lèse-majesté et de haute-trahison, après avoir reçu des preuves formelles des faits reprochés, les personnes suivantes :

      • Monsieur Aimelin de Millelieues, pour avoir déclaré la sédition de Guernesey & des Îles de la Manche par rapport à la Couronne de France & de Navarre à travers un Codex signé par lui-même, l'évêque de Guernesey et la Grande Ambassadrice des Etats Pontificaux, et pour avoir outrepassé l'autorité royale qui est la seule à pouvoir usé de diplomatie en son Royaume, dont Guernesey & les Îles de la Manche font parties, puisque conquis par le Royaume de France & de Navarre. Prince-Gouverneur par notre seule volonté, cela ne lui octroyait aucun droit cependant quant à la souveraineté de la province de Guernesey & des Îles de la Manche, dont il n'était que le gestionnaire en notre nom, et nulle autre chose.

      • Monseigneur Quasi, Evêque de Guernesey et sujet français, pour avoir signé ledit Codex qui par son contenu exprime la sédition de Guernesey & des Îles de la Manche, et donc pour avoir soutenu le Prince-Gouverneur dans sa félonie. La faute est d'autant plus grave qu'elle aliène le Souveraineté de Droit Divin et Pascale du Royaume de France & de Navarre sur la province de Guernesey & des Îles de la Manche, alors même qu'elle est représentante de la Sainte Eglise Pascale.

      L'armée royale, forces de la prévôté royale, milices communales et toutes les personnes croisant ces félons ont pour ordres de les arrêter par tous les moyens nécessaires, afin qu'il soit mis en prison et juger pour leurs crimes envers la Couronne de France & de Navarre.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Souveraineté du Royaume, nous avons dit, en ce XXIVème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 25 Mar - 2:06

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la volonté Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, avons décidé dans un but de clarté historique et de clarté du rôle des personnes gouvernant nos provinces en notre nom, de changer la dénomination officielle de ces provinces et des gouvernants en ayant la charge.
      Ainsi, les provinces anciennement dénommées Comtés, Duchés ou Principautés prennent le nom de Généralités, et ceux qui en étaient les Gouverneurs prennent la dénomination d'Intendants Généraux.

      La noblesse de fonction liée aux provinces est donc abolie, cependant les Intendants Généraux tout comme les Gouverneurs pourront être anoblis selon leur travail à la fin de leur(s) mandat(s), ainsi que proposer des anoblissements pour les plus méritants.


    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXVème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 25 Mar - 2:39

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la volonté Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, suite à la fin des mandats des Comtes et Duc Gouverneurs d'Île-de-France, de Picardie et de Normandie, et suite à la destitution du Prince-Gouverneur de Guernesey & des Îles de la Manche, annonçons la réouverture à la gouvernance de ces 4 provinces.

      Les candidatures aux postes d'Intendant Général d'Île-de-France, d'Intendant Général de Normandie, d'Intendant Général de Picardie et d'Intendant Général de Guernesey & des Îles de la Manche sont donc ouvertes. Pour proposer sa candidature, il faut avoir sa résidence principale dans la Généralité dans laquelle l'on convoite la fonction d'Intendant Général, ayant été ou étant impliqué dans ladite province au minima dans un poste municipal et/ou provincial pour une durée de deux mois au moins.
      Dans ladite candidature, devront être communiquées les informations suivantes :

      Citation :

      - Nom :
      - Rang social :
      - Âge :
      - Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
      - Motivations :

      Les candidatures sont ouvertes pour un délai de dix jours à compter d'aujourd'hui inclus, et devront être envoyées à notre personne par missive privée (MP Forum à Louis-Édouard).


    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXVème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 28 Mar - 18:02

Citation :


    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;


      De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Seigneur, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, avec l'accord et le soutien du Conseil d'Etat, ordonnons par les forces de prévôtés et de l'armée royale présentes à Guernesey et dans tout le Royaume l'arrestation immédiate d'Elisabeth Mézière-Vergy.
      Les raisons pour lesquelles Nous avons décidé de son arrestation sont les suivantes :

      -Violation de la fermeture des frontières avec le Remensis.
      -Signature d'un Codex déclarant de par son contenu la sédition de la province de Guernesey et des Îles de la Manche, terres sous souveraineté française.

      Elle doit être traduite en justice dans les plus brefs délais sans droit à être défendue par un avocat dans les plus brefs délais.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce XXVIIIème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis-Édouard de Rohan-Valois
Roy de France & de Navarre





Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan
Dame de La Queue en Brie




Jean-Baptiste Le Tellier de Verneuil
Surintendant Aux Finances Royales,
Duc-Gouverneur de Picardie,
Marquis de Verneuil en Halatte.





Charles de Savoie Nemours
Secrétaire d'Etat à la Guerre
Baron de Beauvais




John Hasting de Malborough
Baron de Bouville
Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères




Citation :


    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;


      De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Seigneur, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, avec l'accord et le soutien du Conseil d'Etat, ordonnons par les forces de prévôtés et de l'armée royale présentes à Guernesey et dans tout le Royaume l'arrestation immédiate de Romeuf Mézière.
      La raison pour laquelle Nous avons décidé de son arrestation est la suivante :

      -Violation de la fermeture des frontières avec le Remensis.

      Il doit être traduit en justice dans les plus brefs délais sans droit à être défendu par un avocat.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce XXVIIIème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis-Édouard de Rohan-Valois
Roy de France & de Navarre





Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan
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Jean-Baptiste Le Tellier de Verneuil
Surintendant Aux Finances Royales,
Duc-Gouverneur de Picardie,
Marquis de Verneuil en Halatte.




Charles de Savoie Nemours
Secrétaire d'Etat à la Guerre
Baron de Beauvais




John Hasting de Malborough
Baron de Bouville
Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mar 30 Mar - 21:05

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, après ouverture des candidatures pour le poste de Lieutenant Général de la Police et étude de celles-ci au sein du Conseil d'Etat, avons décidé de la nomination de l'actuel Duc-Gouverneur de Normandie, Monsieur Largo Romanov, au poste de Lieutenant Général de la Police de France.
      De par sa nouvelle fonction au sein du Conseil d'Etat, il a en charge la Police Royale et la Police Secrète et il gère l'ensemble de la coordination des bureaux de police locaux avec les Prévosts.
      Cette fonction engage également qu'il doive ne plus exercer la fonction de Duc-Gouverneur. À ce titre, il restera à ce poste jusqu'à que nous lui trouvions un remplaçant après étude des candidatures que nous recevrons.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXXème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mar 30 Mar - 22:42

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    À tous les sujets du Royaume de France & de Navarre ;
    À l'Eglise Pascale et aux Etats Pontificaux
    À tous les Etats étrangers ;



      Ce jour, tenons à rappeler qu'il y a de cela un an environ, Guernesey & les Îles de la Manche sont passées sous l'autorité royale pour devenir à part entière une province française. Et afin que ceci ne soit pas oublié, nous tenons à rappeler les différentes annonces royales concernant Guernesey publiées à l'époque.



Jehan de Vergy a écrit:


    Nous, Jehan Ier de Vergy, par la grâce de Dieu, Roi de France, à tous présents et advenir, Salut !

      Suite aux récents événements concernant Guernesey qui est à présent passé sous autorité Royale de France, nous avons longuement réfléchi et nous sommes présenté au Conseil Princier de Guernesey afin de négocier les différents changements à venir sur les îles normandes de Guernesey. Nous sommes très vite arrivé à un accord avec les conseillers de Guernesey, ceux-ci ayant accepté le nom que nous leur avons proposé pour le futur Prince de Guernesey.

      Ainsi, le sire Geoffroi , est à présent, et jusqu'à nouvel ordre de notre part, nommé au titre de Prince de Guernesey, nous comptons sur sa personne pour nous représenter dignement auprès de la Principauté de Guernesey.

      Il est alors invité, comme tout noble du Royaume de France, à venir prêter serment d‘allégeance devant notre personne pour confirmer son titre de Prince de Guernesey.


    Nous avons dit en ce vingt-deuxième jour de Mars de l’an de Grâce MDCXLVIII, pour la grandeur du Royaume !

    Jehan Ier de Vergy,
    Roi de France.


Estelle a écrit:
Nous, Estelle de Sée-Varennes, juge d'armes du royaume de France, au nom de Sa Majesté Jehan 1er de Vergy, roi de France,

    déclarons et attestons afin que nul ne puisse désormais le contester que:

    Suite au ratachement de la principauté de Guernesey sous la souveraineté du roi de France Sa Majesté Jehan 1er de Vergy, les affaires heraldiques et nobiliaires de ladite principauté dependent desormais de l'autorité du juge d'armes du royaume de France, à l'instar de toutes les provinces composant ce royaume. Les services de la herauderie de la principauté de Guernesey sont à partir de ce jour dissouts.

    Aussi, après consultation de l'assemblée des herauts et escuyers d'armes du royaumes, et apres en avoir referé à Sa Majesté Jehan 1er, il a ete decidé que la principauté de Guernesey sera composée des fiefs suivant:

    Ile de Guernesey: vicomté
    Ile de Jersey: vicomté
    Ile d'Aurigny: baronnie
    Ile de Sercq: baronnie

    Les iles de Herm, Brecqhou, Jetou et Bruhou ont desormais le rang de seigneurie.

    Il a ete constaté aussi que des erreurs d'attribution d'armoiries significatives et limite inqualifiables ont été trop longtemps conduites par les services de les anciens services de la hérauderie de la principauté. Apres discussion de l'assemblée des herauts, et après en avoir referé à Sa Majesté les armoiries de la principauté seront desormais les suivantes:



      Qui se lisent: de gueules à trois leopards d'or armés et lampassés d'azur, à la bande d'azur semée de fleur de lis d'or brochante.


    Ces armoiries s'expliquent de la maniere suivante. Depuis fort longtemps les armoiries des Iles de la Manches se lisent: de gueule à trois leopards d'or armés et lampassés d'azur, comme l'ont indiqué les recherches entreprises par les herauts et escuyers d'armes hautement qualifiés des services royaux, et non pas tels que l'avait decidé le sieur Ramsay, qui avait pris pour armoiries ce qui est un etendard.
    Afin qu'il n'y ai pas de confusion possible avec le blason du duché de Normandie qui comporte 2 léopard d'or armés et lampassés d'azur, et afin de montrer la désormais souveraineté de la couronne de France sur ces iles, une bande d'azur semée de fleur de lis d'or, à savoir le meuble de France, a été rajouté.





Fait en chapelle des hérauts du royaume de France
En ce jour du 24 mars de l'an de grâce 1649
Pour et au nom de Sa Majesté Jehan 1er de Vergy-Valois
Roi de France
Par Estelle de Sée-Varennes
Juge d'armes du royaumes de France.
Marquise de Crêvecoeur


Jehan de Vergy a écrit:


    Nous, Jehan Ier de Vergy, par la grâce de Dieu, Roi de France, à tous présents et advenir, Salut !

      Il est à présent connu de tous que le territoire des îles normandes de Guernesey est revenu sous le giron français, afin de trouver un compromis avec les habitants de Guernesey, des discussions ont eu lieu et ont aboutit aux décisions suivantes.

      L‘ordre de Guillaume le Conquérant, ordre qui avait été reconnu à Guernesey, ne sera pas reconnu par notre personne et va ainsi être amené à disparaître, tout ordre non reconnu par Sa Majesté le Roi de France ou Sa Sainteté, n‘a droit à une existence en territoire français.

      Le suivant Codex, est à présent applicable sur les îles normandes de Guernesey, en accord avec le Conseil Royal de France et le Conseil Princier de Guernesey.

      Citation :
      Codex des îles normandes de Guernesey

      Préambule

      [i]La Principauté de Guernesey est territoire français, le Prince, vassal direct du Roi de France, lui doit allégeance et doit se soumettre à son autorité, ainsi les lois de France sont applicables dans la Principauté, primant sur les lois de Guernesey. Néanmoins, de part sa position géographique et de part son histoire, les îles de Guernesey bénéficient d’un statut spécial accordé par Sa Majesté, le Roi de France.


      Op. 1 - Le Prince de Guernesey

      Art. 1.1 - Le Prince de Guernesey est le premier représentant du Roi de France en les îles normandes, il est nommé par Sa Majesté le Roi de France avec le concours du Conseil Princier de Guernesey.
      Art. 1.2. - Le Prince de Guernesey doit, au même statut que tout autre noble du Royaume de France, prêter allégeance à Sa Majesté le Roi de France, se soumettre à son autorité et lui apporter soutient lorsque celui-ci le demande.
      Art. 1.3. - Le titre de Prince de Guernesey n’est en rien comparable à celui de Prince de Sang, c’est un rang ne donnant pas plus de prérogative que tout autre Régent de province française.
      Art. 1.4. - Le Prince de Guernesey est garant de l’unité des îles normandes et de leur attachement à la Couronne française.
      Art. 1.5. - Le Prince de Guernesey doit en ses terres faire appliquer toutes décisions de la Justice Royale de France et la faire respecter.
      Art. 1.6. - Le Prince de Guernesey peut être à tout moment destitué par Sa Majesté le Roi de France, dans ce cas, un nouveau Prince sera immédiatement nommé selon le Codex des îles normandes de Guernesey.
      Art. 1.7. - Le Prince de Guernesey détient en les îles normandes un pouvoir exécutif, un pouvoir législatif ainsi qu’un pouvoir judiciaire. Néanmoins, Sa Majesté le Roi de France dispose d’un droit de véto sur les décisions princières.
      Art. 1.8. - En cas d’indisponibilité du Prince de Guernesey, le Roi de France se réserve le droit de nommer un Régent que seul lui pourra destituer une fois le Prince apte à exercer.


      Op. 2 - Le Conseil Princier

      Art. 2.1. - Le Conseil Princier conseille le Prince de Guernesey, il se compose du Juge de Guernesey, du Procureur, du Greffier, de l’Argentier, du Chancelier, du Sénéchal de la Garde ainsi que d'un Conseiller remplaçant, tous, sur nomination du Prince.
      Art. 2.2. - Les Conseillers Princiers doivent jurer fidélité au Roi de France et au Prince de Guernesey devant ce dernier. Cette cérémonie doit être répété à chaque nouveau Prince.
      Art. 2.3. - Les Conseillers Princiers doivent être fidèle sujet de la Couronne de France et n’avoir aucun précédent de Trahison ou Haute Trahison sur le territoire français.
      Art. 2.4. - Un observateur royale peut être nommé par le Roi afin d’observer le Conseil Princier en ayant un simple avis consultatif.
      Art. 2.5. - Tout conseiller faisant acte de trahison à la Couronne de France se trouvera immédiatement destitué de son poste.
      Art. 2.6. - En cas d’indisponibilité du Prince de Guernesey, le Roi de France se réserve le droit de nommer et destituer aux différents postes du Conseil Princier.
      Art. 2.7. - Les Conseillers Princiers ne doivent en aucun cas dévoiler des informations qu’il aurait pu obtenir de part son poste de Conseiller à une personne extérieur au Conseil Princier à moins d’y avoir été autorisé, sous peine de Haute Trahison.
      Art. 2.8. - Les Conseillers Princiers, en cas de faute, seront jugés par leurs pairs du Conseil, en présence du Prince de Guernesey qui sera établi juge en l’occasion. Cependant, le jugement devra être transmis au Roi afin que celui valide ou refuse le jugement.


      Op. 3 - La Garde Princière

      Art. 3.1. - La Garde Princière est chargé de la sécurité du Prince et de ses appartements, elle est dirigée par le Sénéchal de la Garde, nommé par le Prince de Guernesey.
      Art. 3.2. - La Garde Princière doit obéissance et vie au Prince de Guernesey, tant que celui-ci ne fait pas acte de rébellion envers son suzerain, le Roi de France, en quel cas, la Garde sera tenue pour responsable des exactions qui seront menées par elle, même sous ordre.
      Art. 3.3. - La Garde Princière est scindée en deux Gardes, la Garde Sédentaire, assurant la sécurité du Prince en permanence et la Garde Mobile pouvant être appelée auprès de l'Armée Royale.
      Art. 3.4. - En cas de rébellion du Prince de Guernesey, le Sénéchal de la Garde est alors sous les ordres du Maréchal de France.
      Art. 3.5. - En cas de danger de Sa Majesté le Roi de France, le Prince de Guernesey pourrait être appelé à placer la Garde Mobile aux ordres du Maréchal de France temporairement.
      Art. 3.6. - La Garde Princière doit restée à distance raisonnable du Prince de Guernesey afin d’assurer sa sécurité, deux gardes choisis par le Prince doivent rester à ses cotés continuellement aux seules fins d’accomplir leur devoir de Garde Princier.
      Art. 3.7. - Les Gardes Princiers en charge de la protection du Prince sont tenus responsable si dommage arrive au corps du Prince de Guernesey.
      Art. 3.8. - Les Gardes Princiers jureront sous l’œil du père, la main sur les saintes écritures, le genou à terre devant le Prince de Guernesey, fidélité à Sa Majesté le Roi de France ainsi qu’au Prince de Guernesey, qu’ils défendront au péril de leur vie.
      Art. 3.9. - La Garde Princière, du fait de son statut privilégié, peut choisir les couleurs de sa bannière représentative, et doit alors nommer un porte étendard qui est tenu responsable dudit drapeau lors du transport de celui-ci. De plus un cri de guerre peut leur être accordé sur aval du Roi.


      Op. 4 - La Noblesse


      Art. 4.1. - Les Nobles de Guernesey sont vassaux direct du Roi de France.
      Art 4.2. - De par le fait, les nobles de Guernesey sont soumis, comme tout noble du Royaume de France, à la jus nobilitas en vigueur, et dépendent de la marche de Guernesey sous autorité de la Hérauderie Royale de France.
      Art 4.3. - Néanmoins, le Prince de Guernesey a la possibilité d'anoblir les personnes méritantes envers la Principauté, à la condition expresse que ni le roi ni le juge d'armes n'y apportent leur veto.


      Op. 5 - La Cour de Justice

      Art. 5.1. - La Cour de Justice est composé du Juge, du Procureur et du Greffier, tous trois nommés par le Prince de Guernesey.
      Art. 5.2. - La Cour de Justice est en charge de juger les personnes de la roture et de définir un jugement convenable et équilibré envers lesdits sujets de l'ile.
      Art. 5.3. - La noblesse de Guernesey sera soumise au jugement du conseil princier, le prince de Guernesey ayant pour tâche d'être juge impartial.
      Art. 5.4. - En cas de mécontentement d’un jugement, les droits du condamné de recourir à la Justice Royale sont identiques aux résidents du continent royale.
      Art. 5.5. - Toutes décisions de la Justice Royale priment sur les décisions de la Cour de Justice de Guernesey.
      Art. 5.6. - L’accusé pourra se faire représenter par une tierce personne s’il le désire, celle-ci pourra exposer les faits inhérents à l’accusation, plaider pour le dit homme et questionner les témoins.




      N.B. : Au fur et à mesure du temps, des rajouts pourront être effectués



    Nous avons dit en ce deuxième jour des calendes d’Avril de l’an de Grâce MDCXLIX, pour la grandeur du Royaume !

    Jehan Ier de Vergy,
    Roi de France.




    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXXème jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 31 Mar - 22:04

Citation :
ORDONNANCE MILITAIRE DU MOIS DE MARS 1650


Faite à Vincennes
Enregistrée par le Conseil d'Etat le 31 mars 1650
Entrée en vigueur au 31 mars 1650

DISPOSITION PRÉLIMINAIRE A LA PROMULGATION


Préambule
L’Armée Royale est l’ensemble des forces armées officielles du Royaume de France. Elles réunissent toutes les forces placées sous la suzeraineté unique et l'autorité directe du Roi de France. Il exerce son autorité prévalent sur toute l’armée. Le Secrétaire d'Etat à la Guerre est chargé du bon fonctionnement de l'ensemble de l'armée, et commande l'Infanterie. Le Grand Maitre de France assure le commandement de la Maison Militaire du Roi chargée de sa protection.

TITRE I - DE L'ENGAGEMENT DES VOLONTAIRES
Concerne tout ce qui touche à l'engagement des volontaires, puis aux devoirs et droits des soldats de l'Armée Royale.

I.1. Engagement dans l’Armée Royale
I.1.a : Critères d’Admissibilité
L’engagement dans l’Armée Royale est ouvert à tout sujet du Royaume de France n’ayant jamais été condamné par une Cour de Justice d’une province royale et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Royaume ou à ses alliés. Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites selon le code du Tribunal Militaire.

I.1.b : Formation
Une fois inscrit auprès des officiers ou sous-officiers en charge du recrutement, le candidat recevra une formation continue au fil de sa carrière au sein de l’Armée Royale.

I.1.c : Conditions d’incorporation
Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Royaume de France et au Roi selon les termes suivants :

Je soussigné, [votre nom], jure en intégrant l’Armée Royale de France, de défendre ma ville et mon pays. Je jure d’obéir à mes supérieurs, de manifester un esprit d’équipe et de respecter mes frères d’armes.

Je jure de suivre les instructions qui me seront données, de m’exécuter prestement et sans délais. Je jure d’être présent et fidèle au service de l’Armée Royale de France. Je jure connaître mes droits et devoirs au sein de l’Armée Royale, et d’agir en connaissance de cause.

Je jure de garder le silence sur les informations que je serais amené à connaître de par ma position au sein de l’Armée Royale de France, de protéger et d’assister mes concitoyens, et d’adopter en caserne comme au civil, une attitude de circonstance afin d’honorer l’image de l’Armée Royale ainsi que celle des soldats à l'instar de la mienne.

Je confirme avoir bien pris connaissance et bonne compréhension du serment rendu, et affirme connaître les recours juridiques qui seront dressés à mon encontre si je dérogeais aux règles auxquelles j’ai souscrit.

Fait le [date] à [lieu].
[signature]

I.2. Les devoirs courants du soldat
I.2.a : Devoir d’Assiduité
Le soldat de Sa Majesté assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs. Il doit se présenter au moins une fois par semaine à la levée du drapeau.

I.2.b : Devoir d’Obéissance
Le soldat obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

I.2.c : Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir de l’Armée Royale.

I.2.d : Devoir d’Honneur
Le soldat s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Roi et du Royaume.

I.2.e : Port de l’Uniforme
Tout soldat du Royaume de France est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

I.2.f : Devoir d’Excellence
Le soldat entretient constamment sa force physique et sa dextérité. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

I.2.g : Devoir d’Information
Le soldat doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

I.2.h : Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre de l’Armée Royale de cumuler les fonctions suivantes :
- Pour les soldats et Sous-Officiers avec une autre charge ou fonction dans le civil.

- Pour les Officiers avec toute charge empêchant sa disponibilité, par exemple, Maire, membre d'un Conseil Provincial ou Royal.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du soldat est exigée.

I.2.i : Devoir de réserve
- Au sein de la caserne ou en mission officielle, tous les soldats doivent observer une réserve sur les sujets politiques et religieux. Tout manquement peut faire l’objet de poursuites pouvant conduire à l’exclusion de l’armée.
- Les soldats sont tenus au devoir de réserve, toutes les discussions et informations de la caserne sont soumises au secret militaire. Tout manquement peut faire l’objet de poursuites pouvant conduire à l’exclusion de l’armée.

I.2.j : Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par l’Armée Royale pendant la durée du service est obligatoire.

I.2.k : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant le Tribunal Militaire de l’Armée Royale qui peut relayer la décision à une Cour Souveraine de Justice afin que celle-ci exécute la sentence prononcée.

I.3. Les droits du soldat

Tout soldat de l’Armée du Royaume de France bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

I.3.a : Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

I.3.b : Droit de Solde
Tous les soldats du Royaume ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ces modalités sont établies par l'Ordonnance sur la solde des engagés.

I.3.c : Droit de Congé
Tout soldat peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.
En dehors d'une opération en cours, tout soldat peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le soldat démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

I.3.d : Droit d’Equipement
Tout soldat du Royaume de France exécutant une mission de maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

I.3.e : Droit de Saisine de l’Etat major royal
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions Royales, tout soldat peut et doit saisir directement l’État-major royal par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Etat major.

I.3.f : Immunité Pénale
Les soldats du Royaume de France bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

II.3.g : Recours
Le Tribunal Militaire est compétent pour juger des manquements éventuels aux droits des soldats.

Citation :
TITRE II - DU FONCTIONNEMENT DE L'ARMÉE DU ROI
Définit l'organisation de l'Armée Royale dans son ensemble.



II.1. Définitions

II.1.a : L'Armée Royale
L’Armée Royale est constituée par la réunion de la Maison Militaire du Roi, de l'Infanterie.

II.1.b : Des Hautes Charges Militaires
Le commandement général de l'armée est assuré par le Roi de France et lui seul.

Le Secrétaire d'Etat à la Guerre. Nommé par le Roi, son premier rôle est la gestion de l'armée de dans sa globalité en s'assurant que l'ensemble est pourvu d'effectifs, d'équipement, de solde et il doit coordonner l'ensemble des actions militaires avec l'Etat-major royal.
Son second rôle est celui de commander l'Infanterie, c'est à dire l'ensemble des régiments casernés dans les capitales des provinces.

Le Grand Maitre de France. Nommé par le Roi, il détient le commandement de la Maison Militaire du Roi. Il est donc le premier responsable de sa sécurité, ainsi que celle des résidences royales. Il coordonne ses troupes avec le reste de l'Armée à l'Etat-major royal dont il fait partie.

Les Maréchaux de France. Nommés par le Roi, ce sont des soldats ayant une longue expérience du combat et de la direction de troupes, placés sous les ordres directs du Roi de France. Ils peuvent se voir déléguer des charges particulières : remplacement d'un Colonel, d'un Prévôt des Maréchaux, du Secrétaire d'Etat en cas de vacance du poste et tout autre charge militaire jugée utile par le Roi. Ils peuvent et doivent suivre les débats de l'Etat-major royal.

II.1.c : De l'Etat-major royal
Sont membres de droit de l’Etat-major : le Roi de France, le Grand Maître de France, le Secrétaire d'Etat à la Guerre, le Lieutenant Général de la Police, et les Maréchaux de France.

L’Etat-major royal veille au bon fonctionnement des institutions de l’armée, coordonne les actions de celle-ci sur les différents théâtres d'opérations et gère les différents dossiers que peut lui confier le Roi.

II.1.d : Du Conseil des Armées
Sont membres de droit du Conseil : le Roi de France, le Grand Maître de France, le Secrétaire d'Etat à la Guerre, les Maréchaux de France et les Officiers Supérieurs de l’armée (Colonels).

Le Conseil des Armées est l'organe opérationnel de l'armée. C'est ici que sont consultés les officiers de l'Armée Royale, et que le Secrétaire d'Etat organise et coordonne les différentes opérations. Le Conseil met en place les décisions faites par l'Etat-major royal.

II.2. De la Maison Militaire du Roi

II.2.a : Définition

La Maison Militaire du Roi regroupe la Compagnie des Mousquetaires du Roi, le Régiment des Gardes Françaises et celui des Gardes Suisses. L'ensemble forme les troupes d'élites et de gardes de l'Armée Royale.

Le Grand Maitre de France, après approbation du Roi et de l'Etat-major royal, nomme un
Capitaine pour les Mousquetaires du Roi ainsi que deux Colonels pour les Gardes Françaises et Suisses. Les rangs et grades de l'Armée Royale n'ont pas cours dans l’exécution des missions des Mousquetaires du Roi. En revanche, ils ont cours dans les deux régiments des Gardes Françaises et Suisses.

Le Roi de France est seul dirigeant de la Compagnie des Mousquetaires. Il délègue son autorité au Capitaine qu'il nomme lui-même et qui ne prendra ses ordres que de lui.

II.2.b : Engagement
Peut devenir membre d'une des troupes de la Maison Militaire du Roi, il faut avoir fait son service d'au moins quatre (4) semaines au sein d'un régiment d'infanterie et faire preuve d'une certaine maîtrise du combat (avoir 30 points de puissance).

Le soldat doit alors faire une demande d'intégration pour l'une des troupes à son Colonel. Ce dernier transmettra la demande au Grand Maitre de France qui jugera avec le commandant de la troupe choisie par le soldat de son affectation ou non à ladite troupe.

En revanche, il n'y a pas de demande d'intégration pour la Compagnie des Mousquetaires du Roi. L'engagement au sein des Mousquetaires se fait par proposition du Capitaine aux soldats qu'il aura jugé bon de recruter.

II.2.b : Service et Attribution

II.2.b.i. Les Mousquetaires du Roi.
Ils doivent être tous en permanence opérationnels sous vingt-quatre heures et être prêts à partir équipés sur n'importe quel théâtre d'opération (aide aux provinces, missions de renseignements, missions d'aide à l'instruction). Ils ont la charge de l'escorte du souverain et de toute mission qu'il pourrait leur confier. Les grades sont définis comme suit :

1. Mousquetaire. Soldat choisi dans les rangs de l'Armée Royale par le Capitaine. C'est l'homme de troupe. Il peut se voir confier certaines responsabilités et missions.

2. Maréchal des Logis. Nommé par le Capitaine, c'est son second. Il peut se voir confier la responsabilité d'une mission importante. C'est un soldat d'expérience de la compagnie.

3. Capitaine. Nommé directement par le Roi, il est le commandant des Mousquetaires. C'est lui qui assure le bon fonctionnement et la disponibilité de la compagnie.

II.2.b.ii. Les Gardes Françaises et les Gardes Suisses.
Leurs missions sont d'assurer la garde de jour et de nuit des portes intérieures du palais où réside le souverain et de contrôler toute personne entrant au palais. Ils sont donc chargés des missions de guet du Louvre et de a surveillance de toute résidence où loge le Roi.
Le Régiment des Gardes Suisses assure également avec les Mousquetaires le service d'escorte du Roi.
Les grades dans ces deux régiments correspondent aux grades de l'Infanterie en remplaçant le terme de soldat, premier grade de l’infanterie, par celui de garde.

1. Garde. C'est l'homme de base. Il doit être attentif et vif afin de répondre à toute situation qui pourrait mettre en péril la sécurité du palais du souverain, et donc du souverain lui-même. C'est un soldat d'expérience dans qui a fait son service dans l'infanterie.


II.3. De l'Infanterie

Chaque capitale de province abrite un Régiment de l’Armée Royale.

Ces derniers portent les couleurs de l'Armée Royale, dites "drapeau Colonel", ainsi que leurs propres couleurs, dites "drapeau d'ordonnance".

Ils regroupent l'ensemble des habitants de la province voulant s'engager.

Les régiments assurent la sécurité du Royaume et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnés par l’Etat-major royal. Ils peuvent participer aux missions de Guet et le cas échéant en défendre les villes si nécessaire. Elles peuvent également intervenir avec la Prévôté Royale sur les routes du Royaume.

Ils sont organisés en compagnies composées d'un tiers de piquiers, et de deux tiers de tireurs. Mais chaque soldat doit savoir comment se servir de ces deux armes.

Une compagnie comporte un Capitaine, un Lieutenant, un enseigne, trois caporaux, six anspessades et le reste de soldats. Le nombre de Compagnies varient selon les effectifs du régiment.


Chaque grade a ses droits et devoirs propres comme décrit ci-après :

1. Le Soldat
Le soldat se voit octroyer dès son arrivée une formation militaire de base et sera affecté à l’une des compagnies de son régiment selon les effectifs présents.

2. L'anspessade
L'anspessade est un soldat qui a confirmé son expérience sur le terrain. Ils sont limités à six par compagnie.

3. Le caporal
Le Caporal encadre les hommes de troupe. Il est responsable de leurs faits et gestes et applique la tactique et la stratégie sous les ordres de ses sous-officiers et officiers supérieurs. Ils sont limités à trois par compagnie.

4. L'Enseigne
Il n'est pas ouvert aux volontaires, mais c'est le Colonel, sous conseil du Capitaine de Compagnie, qui propose le poste au soldat. Il y a une enseigne par compagnie. Il encadre les caporaux et est le porte-étendard du régiment.

5. Le Lieutenant
Le Lieutenant est le second du Capitaine. Il reçoit une formation d'Officier à l'Ecole Royale de Fontainebleau. Pendant cette formation il porte le grade de Lieutenant Aspirant. Il y a un lieutenant par Compagnie.

6. Le Capitaine
Le Capitaine commande une compagnie, il est sous les ordres du Colonel. Il y a autant de Capitaines que de compagnie. Il est responsable de la gestion et de la vie de sa compagnie en coordonnant les différents sous-officiers. Il applique les directives du Colonel.
Il peut déléguer l'une des tâches précédentes à son Lieutenant.

7. Le Colonel du Régiment
Le Colonel est nommé par le Secrétaire d'État à la Guerre avec accord du Roi. Il a autorité sur l'ensemble de la troupe. Il est responsable de la coordination et du commandement du régiment. Il doit transmettre les ordres provenant de l’Etat-major royal et veiller à leur application, recenser chaque semaine les soldats présents et reporter ces effectifs à l’Etat-major, demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des démissionnaires/remerciés, reporter les rapports de missions, alerter le Maire de sa ville en cas de danger, connaitre les textes et règlements de l’Armée Royale et se tenir informé de leurs mises à jour.
Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absent et nommer des remplaçants, organiser des patrouilles et des escortes.


II.4. Le Corps de Ravitaillement

II.5.a Définition
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité de l'Intendant Général des Armées du Roi l'ensemble des services pourvoyant aux besoins de l’Armée Royale : recrutement des soldats, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille, qui doit lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

II.5.b. Organisation

II.5.b.i. L'Intendant des Armées
Il est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au Secrétaire d'Etat à la Guerre toutes les informations requises à l’exercice. Maître de tout ce qui touche à son domaine de responsabilité, il reste révocable par l’état-major. Il a le rang d'Officier dans l'exercice de ses fonctions.

II.5.b.ii. l'Armurier/Fourrier
Un Armurier-Fourrier est nommé dans chaque garnison par l’Intendant des Armées sur avis du Colonel, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades, le recensement et la distribution de l'armement des soldats de son unité. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang minimum de Caporal. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

II.5.c. Armement

Préambule
Préambule
Le domaine de l'armée étant en évolution permanente, ce texte sera amené à être revu en fonction du développement de cette dernière.

L'armement de base est la pique qui équipe la plupart des troupes. Il n'en demeure pas moins des évolutions ; aussi faudra-t-il prendre en compte la nécessité d'entretenir des troupes d'arquebusiers et d'artilleurs au sein même des régiments


II.6. Des Récompenses

II.6.a. Citation à l'Ordre de la Garnison - Mérite du Régiment
La citation à l'ordre de la Garnison se fait par proposition du Colonel au Secrétaire d'Etat afin de récompenser des services méritoires rendus à la garnison.

II.6.b. Citation à l'Ordre de l’Armée - Mérite de l'Armée
La citation à l'ordre de l’Armée se fait sur proposition du Colonel au Secrétaire d'Etat pour récompenser un service actif et régulier, ou des services méritoires rendus à l’Armée Royale.

II.6.c. Mérite d'ancienneté
La citation au mérite d'ancienneté se fait en place d'armes après qu'un soldat de l'Armée Royale, et ce peu importe son grade, sert son Royaume depuis 3 mois, 6 mois, 1 an puis 2 ans.

II.6.d. De la distinction royale
La distinction royale est décerné au régiment dans son ensemble. Ce dernier portera alors le nom de Royal-nom de la province ainsi que les fleurs de lys dans la croix d'argent de son étendard.
Pour un service exceptionnel, un régiment peut s'accorder le nom d'un titre d'un membre de la famille royale, comme il est de coutume : le Roi, la Reine, le Dauphin, ou le nom du fief d'un membre de la famille royale.

Citation :
TITRE III - DU CODE DU TRIBUNAL MILITAIRE
Organise la procédure et le fonction du Tribunal Militaire de l'Armée Royale de France.



III.1. Le Tribunal Militaire
Le Tribunal est composé uniquement de membres de l’Armée Royale.
Il est présidé par le Secrétaire d'Etat à la Guerre, assisté d’un Maréchal et d'une Commission.

La sécurité du Tribunal Militaire est assurée par les mousquetaires, sous la responsabilité du Capitaine.


III.1.a. Le Secrétaire d'Etat à la Guerre
Il préside le Tribunal.

Il peut :
- procéder à un interrogatoire de l'accusé devant le tribunal, selon les méthodes et les moyens qu'il jugera bon ;
- exaucer ou rejeter les demandes de la défense ;
- accepter ou rejeter des pièces du dossier ;
- procéder à des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés ;
- rendre un procès public ;
- autoriser des tiers à accéder au statut d'observateur lors d'un procès.

Il doit :
- rédiger le compte rendu du procès et de le joindre au dossier pour les archives ;
- nommer deux Colonels pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l’Armée Royale dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

III.1.b. Le Maréchal de France
Un des Maréchaux de France est nommé par le Secrétaire d'Etat à la Guerre, il représente l'accusation. Il constitue le dossier à l'encontre de l'accusé, et c'est lui qui en lit l'acte d'accusation.

Il peut :
- ajouter des pièces au dossier;
- interroger qui il jugera bon, selon les méthodes et avec les moyens qu'il jugera bon, pour faire avancer le dossier et inviter les membres de la cour à y assister ;
- déléguer la charge de l'enquête à un ou plusieurs Officiers de son choix ;
- convoquer des tiers à charge de témoin ;
- proposer des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés.

Il doit :
- faire régner la discipline et préserver l'honneur de l’Armée Royale dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

III.1.c. La Commission
La Commission est composée de deux Colonels de l’Armée Royale, choisis par le Secrétaire d'Etat à la Guerre avant le début du procès. Elle participe aux délibérations.

Elle peut :
- questionner le ou les accusés, au cours d'un interrogatoire ou durant le procès ;
- soumettre une question au procureur ;
- demander la révision d'une pièce du dossier par le juge ;
- s'adresser au juge et/ou procureur.

Elle doit :
- écouter et questionner tous les intervenants ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur de l’Armée Royale dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

III.1.d. La défense
La défense est composée uniquement de l'accusé.
S'il y a plusieurs accusés lors du même procès, chacun devra se défendre individuellement.
Le Tribunal n'accepte aucun avocat pour représenter la défense.
En cas de non réponse de l'accusé à sa convocation, le Tribunal pourra juger par contumace : s'il est noble, il sera alors représenté symboliquement par son blason ; autrement, par une chaise vide.

La défense peut avec l'autorisation du Secrétaire d'Etat à la Guerre :
- appeler un témoin ;
- apporter des pièces au dossier.

La défense doit :
- répondre sur son honneur aux questions qui lui sont posées ;
- se soumettre aux interrogatoires.

Tout manquement à ces devoirs pourra être sanctionné par un retrait d'une partie ou d'une totalité des droits de la défense et/ou pourra être considéré comme un fait aggravant.


III.2. Procédures suivies par le Tribunal Militaire

III.2.a : Cas particuliers attenant à la réunion du tribunal
Un procès en Tribunal Militaire peut-être conduit en tout lieu, seule la réunion du Secrétaire d'Etat-présidant, d’un Maréchal de France et de la Commission sont des conditions nécessaires à sa validité.

Dans le cas où Secrétaire d'Etat à la Guerre serait absent ou mit en accusation, le Grand Maître de France en fonction nommera, à la requête de l’Etat-major royal, un Officier Supérieur de l’Armée pour présider le Tribunal.

Dans le cas où un Colonel serait absent ou mis en accusation, il sera remplacé par un Officier supérieur ou subalterne de l’Armée, nommé par le Secrétaire d'Etat présidant le Tribunal.

Dans le cas où l'accusé serait de manière notoire en retraite au jour de sa convocation, son procès peut être retardé de trois semaines maximum.
Le Roi de France a droit de grâce pour les condamnations prononcées par le Tribunal Militaire.

III.2.b. Juridiction du Tribunal
Le Tribunal est compétent pour juger tout membre de l’Armée Royale pour des faits survenus pendant ou en lien avec son service.

Le Tribunal est compétent pour juger tout civil dans les cas suivants:
- l'accusé était soldat au moment des faits
- l'accusé est sous le coup de poursuites pour désertion
- l'accusé a nui par ses actes au fonctionnement des forces armées
- l'accusé est soupçonné d'espionnage

Enfin, le Tribunal est compétent pour juger les militaires étrangers non-alliés et prisonniers de guerre, sur tout le territoire du Royaume de France ou en campagne, pour les faits commis à son endroit.

III.2.c. Délibérations
Lorsque le Tribunal se déclare satisfaite des éléments obtenus, elle se retire pour délibérer.
Si le procès se prolonge sans que le tribunal militaire n'arrive à se déclarer unanimement satisfaite des éléments obtenus, le Secrétaire d'Etat-présidant peut décider d'entamer les délibérations.

Les délibérations réunissent le Secrétaire d'Etat à la Guerre, le Maréchal de France et la Commission.
Si les quatre membres du Tribunal s'accordent, leur décision est appliquée sans être soumise à vote.
En cas de divergence, trois propositions au maximum (décidées par le Secrétaire d'Etat à la Guerre) sont soumises à un vote à main levée, chaque voix étant pondérée : ainsi la voix du Secrétaire d'Etat-présidant est égale à 2 voix, celles du Maréchal de France et de chaque Colonel de la Commission à une chacun.

III.2.d. Le Verdict
Les verdicts rendus ne peuvent faire l'objet d'appel de la part des accusés.

Chaque procès sera archivé dans son intégralité. Ces archives ne seront accessibles qu'à l’Etat-major royal qui peut décider d'en révéler le contenu, en intégralité ou en partie, si on lui en fait la demande.

Le Tribunal se réserve le droit de réétudier toute condamnation ou de réintégrer l'accusé dans son honneur si des faits nouveaux venaient à le disculper. Il peut ordonner alors notamment la suppression de la mention de la condamnation de son dossier militaire, et la restitution ou la compensation des avantages et honneurs perdus.


III.3. Les Crimes
Les crimes constituant des chefs d'accusation devant le Tribunal Militaire sont définis ci-après et assortis de leur sanction maximale.

III.3.a. Violation du Corpus d'Ordonnances l’Armée Royale
Toute violation de la Charte de l’Armée Royale (Ordonnance sur l'engagement des troupes du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale.

III.3.b. Désertion
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix : 30 coups de fouet, passible d’exclusion de l’armée et de poursuite devant le Tribunal civil, ou peine capitale.
En temps de guerre : peine capitale.

III.3.c. Insubordination
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière) : corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...) : 30 coups de fouet, cachot.

IV.3.d. Manquement au devoir
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix : 30 coups de fouet, cachot.
En temps de guerre : peine capitale.

III.3.e. Dégradation du matériel
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel royal fourni aux soldats.

En temps de paix : exclusion.
En temps de guerre : peine capitale.

III.3.f. Mutinerie et incitation à la mutinerie
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque soldat de l’Armée Royale, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement de l’armée.

Poursuite devant la Cour civil, ou peine capitale.

III.3.g. Intelligence avec des puissances étrangères
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Royaume de France de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de l’Armée Royale.

Poursuite devant la Cour Civil, ou peine capitale.




Voulons que la présente ordonnance soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance, à commencer au XXXIème jour de Mars de l'année 1650 ; abrogeons toutes ordonnances, coutumes, lois, statuts, règlements, stiles et usages différents ou contraires aux dispositions y contenues.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre



Charles de Savoie-Nemours,
Secrétaire d'Etat à la Guerre,
Baron de Beauvais.




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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 1 Avr - 0:07

Citation :

    En ce XXXIeme jour de Mars de l'An de Grasce MDCXLX ;
    En le Palais Royal du Louvre à Paris ;


    Salutations !



      Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France et de Navarre par la Grasce de Dieu, de par la suggestion de nos conseillers, et sur avis favorable des services de la Hérauderie Royale de France, reconnaissons les mérites au service du Royaume de France, de Monsieur Largo Romanov, Lieutenant Général de la Prévoté Royale, Intendant Général de Normandie en fin de mandat, comte de Beaumont sur Oise, de madame Gwen de Bulette, et de Madame Woopie Le Tellier, marquise de Verneuil en Halatte.

      De par ces mérites reconnus, nous décidons d'octroyer :

      à Monsieur le Lieutenant Général de la Prévoté et Intendant Général de Normandie le marquisat de Dangeau, dont les armoiries se définissent et se lisent comme suit :

      d'argent à la bande fuselée de gueule, sénestrée d'un lion de sable


      à madame Gwen de Bulette, le vicomté de Conches, dont les armoiries se définissent et se lisent comme suit :

      d'or à la bande d'azur chargée de trois pélerines d'argent


      enfin à madame Whoopie Le Tellier, la baronnie de Ham, dont les armoiries se définissent et se lisent comme suit :

      d'or à trois croissants de gueule




    Montjoie Saint Denis!

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit !




Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 15 Avr - 4:34

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, après ouverture des candidatures pour le poste de Chancelier de France et délibération au sein du Conseil d'Etat, avons décidé de la nomination de l'actuel juge de Picardie, Monsieur Hydot, à cette charge.
      De par sa nouvelle fonction au sein du Conseil d'Etat, il a en charge d'etablir les lois du Royaume, et d'organiser l'organe judiciaire et parlementaire de notre gouvernement.

      D'autre part, il nous est apparu apres conciliabule avec notre tante Son Altesse la Regente Léonore de Rohan, que monsieur Hydot, jusqu'il y a peu cardinal de l'Eglise Pascal, et ex prince-archeveque du Remensis, meritait que son investissement et son devouement aupres des peuples que le Tres Haut nous a donné à gouverner soient reconnus. Aussi, afin de lui montrer la reconnaissance de la France, nous avons décidé de lui octroyer les terres du Comté de Vertus, sises en Champagne, dont les armes se definissent ainsi:

      Et se lisent: d'argent au coeur de gueule blessé en barre de dextre à senestre d'une fleche de sable empennée du meme et armée du champs




    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XIIème jour d'Avril de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre





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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 15 Avr - 22:51

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, après ouverture des candidatures pour le poste d'Intendant Général d'Ile de France et délibération au sein du Conseil d'Etat, avons décidé de la nomination de l'actuel Maire de Paris, monsieur Aymeri de Clairvaux, Seigneur de Chateaurenard, héraut géographe de France à ce poste.

      Charge à lui de nommer les membres de son conseil provincial et de gérer la généralité d'Île de France en notre nom dans le respect des loys royales. De par le fait de sa nouvelle fonction, il ne pourra desormais continuer d'exercer la charge de maire de Paris, ceci à partir de la fin de son présent mandat.

      Nous maintenons également l'ouverture des candidatures pour les généralités de Normandie & de Picardie car le Conseil d'Etat n'a à ce jour, reçu que très peu de candidatures pour ces fonctions importantes et nécessaires. Quand à la généralité de Guernesey & des Îles de la Manche, les candidatures sont suspendues le temps que la situation soit clarifiée.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XVème jour d'Avril de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




Régente du Royaume de France
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mar 20 Avr - 1:59

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;


      Ce jour, annonçons la nomination de mademoiselle Lionix, Caporal du Régiment des Arquebusiers des Îles de la Manche à la fonction de Mousquetaire du Roy. De par son exemplarité, sa dévotion et son dévouement au sein de l'Armée Royale, elle a su montrer toutes les qualités nécessaires à l'exercice de cette fonction, et lui offrons donc notre entière confiance. Elle prendra ses ordres directement auprès de notre personne, ou à défaut du Capitaine des Mousquetaires du Roy Lauranna.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXème jour d'Avril de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre




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Juge d'Armes du royaume de France
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 25 Avr - 17:33

Citation :

    Nous, Léonore de Rohan, en notre qualité de Regente du Royaume de France,


      Ce jour, annonçons la création des Facultés Royales. A leur tete seront nommées les personne qui auront su demontrer de leur competence dans les differentes disciplines qui seront enseignées dans ces facultés. Car la connaissance est ce qui emulera le peuple de Sa Majesté, la fondation des ces facultés repond à notre desir de le voir evoluer dans la comprehension du monde.

      Aussi, nous annonçons la nomination de monsieur Delarosa, docteur en médecine, medecin des armées royale de France au grand office de Medecin de la Maison du Roi. De par son exemplarité, sa dévotion et son dévouement au sein de l'Armée Royale, ainsi qu'en sa province où il a de son propre chef fondé des antennes medicale pour la santé du peuple de Sa Majesté, il a su montrer toutes les qualités nécessaires à l'exercice de cette fonction, et lui offrons donc notre entière confiance. Nous le nommons de par le fait Doyen de la Faculté Royale de Medecine. Charge lui revient de nous presenter un projet d'organisation de l'enseignement des arts medicaux dans le royaume, et d'organisation des soins apportés aux populations de Sa Majesté le Roi Louis-Edouard. Il prendra ses ordres directement auprès de Sa Majesté, ou à défaut de notre personne.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XXVème jour d'Avril de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.





Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan
Dame de La Queue en Brie



Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre





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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Mer 28 Avr - 19:43

Citation :

    Nous, Louis-Édouard de Rohan-Valois, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

    Salutations !



      Ce jour, après ouverture des candidatures pour le poste d'Intendant Général de Picardie et délibération au sein du Conseil d'Etat, avons décidé de la nomination de l'actuelle Lieutenant Générale et Procureur de Picardie, Mairesse d'Amiens, Whoopie Le Tellier, Marquise de Verneuil en Halatte et Baronne de Ham à ce poste.

      Qu'il soit su qu'elle exercera son mandat pour une durée de trois mois. Nous lui accordons par cette nomination, la confiance royale, et gageons qu'elle sera prendre acte de cette confiance que nous lui accordons en gérant la province qui lui est confiée avec brio.
      Charge à elle de nommer les membres de son conseil provincial et de gérer la généralité de Picardie en notre nom dans le respect des loys royales. De par le fait de sa nouvelle fonction, elle ne pourra desormais continuer d'exercer la charge de mairesse d'Amiens, ceci à partir de la fin de son présent mandat.

      Nous maintenons également l'ouverture des candidatures pour les généralités de Normandie car le Conseil d'Etat n'a à ce jour, reçu que très peu de candidatures pour cette fonction importante et nécessaire.



    Montjoye Saint-Denis !

    Pour la Grandeur du Royaume, nous avons dit, en ce XVIIIème jour d'Avril de l'An de Grasce MDCXLX, en le Palais Royal du Louvre.


Louis -Édouard de Rohan -Valois
Roy de France & de Navarre



Régente du Royaume de France
Juge d'Armes du royaume de France
Pair de France
Duchesse de Rohan
Dame de La Queue en Brie




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[RP] Annonces Royales
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