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 Juge , Procureur.

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AuteurMessage
mercedes

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Messages : 6003
Date d'inscription : 05/02/2010
Ville : Toujours en Normandie ^^

MessageSujet: Re: Juge , Procureur.   Ven 8 Aoû - 19:08

Bonjour j 'arrive

Mercedes envisage en premier lieu d 'aider Cococcinelle à sa demande pour diriger '' les villes de Rouen et Eu et gérer le duché , bilan etc ..  Nous en avons discuté en bon r'piste et elle est d 'accord Joa je ne sais pas s 'il a besoin de conseils

Ensuite j 'aimerais remettre les lois à jour sur certains points pour éviter les malentendus qu 'il y a en ce moment je vais le faire et soumettre au régent en mp si cela lui convient bien sûr

Chaque mois Mercedes se rendra dans les villes pour discuter avec les gouverneurs et faire une réunion avec tous pour l 'entraide des marchés
Un rapport sera aussitôt fait au régent et au premier ministre

Si j 'ai oublié quelque chose dîtes le moi je sais écouter et j 'attends aussi des conseils je suis ouverte à chaque idée et y réfléchirais .

Et j 'ai une question ai je un bureau ou dois je faire ?  
Si on veut écrire a ma jolie poupée  Razz

J'ai oublié un juge royal a mon avis c 'est suffisant il n 'y a pas de fraudes graves au point de mettre en prison les persos , j 'ai fait un rp avec Cylouan lui demandant de travailler pour la ville pendant une durée et il l 'a fait enfin c 'est mon idée ,et si il faut un autre juge plus tard ,le ministre peut recruter qui sait !
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Amélia Nivel

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Messages : 1579
Date d'inscription : 24/10/2010
Ville : Paris

MessageSujet: Re: Juge , Procureur.   Ven 8 Aoû - 19:16

Jd Joackim votre dépot de plainte est un vieux...  Shocked Un nouveau a été créé par jd louis philippe il me semble (pas sûr) et se trouve à la prévôté.

Mais de mon côté, je bosse dessus aussi. Merci tout de même.

_________________
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Esteban d'Eu

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Messages : 1525
Date d'inscription : 19/08/2010
Ville : Eu

MessageSujet: Re: Juge , Procureur.   Ven 8 Aoû - 20:07

Bonjour à vous,

Il est vrai que beaucoup de questions se posent à l'heure où un remaniement du Conseil d’État et des différentes instances du Royaume sont remodelées, passant dans les mains de nouveaux officiants pour certains postes.

Pour répondre à la toute première question posée par Anne, effectivement il n'y a plus aujourd'hui de juge, procureur et greffier provinciaux... mais c'est une demande qui peut être faite par les Gouverneurs des Provinces, afin que s'applique une justice plus rapide au sein des provinces du Royaume...
C'est d'ailleurs dans l'idée du nouveau Chancelier Esteban, d'en ré-ouvrir les salles et donc les postes IG.
Donc si des propositions sont faites en ce sens, nous aurons l'occasion d'en débattre et d'en déterminer les termes. Par exemple, ils pourraient être ainsi amené a procéder à l'audience et à juger directement des petits délits municipaux ou provinciaux en ce qui concerne la Normandie (deux villes), notamment je pense aux petites infractions commises sur les foires (hormis les pillages de marché), surtout lorsqu'il y a récidive.
En cas de litige du jugement rendu, pour non respect des principes d'équité, d'impartialité et de légalité des délits et des peines, ou défaut de procédure, l'accusé ou le plaignant pourraient alors se retourner vers une Cour des Aydes, présidé en cette circonstance par un juge royal. Pour toute autre affaire plus grave et notamment concernant des élus, les juges royaux ainsi que la procédure actuelle d'audience présidée par un juge royal, serait maintenue et seule valide (les nobles compris, hormis les Officiers du Royaume, et Pairs du Royaume).
Tout "Arrest Contradictoire de la Cour des Aydes", aurait alors valeur de décision Royale et primerait sur le jugement rendu dans les provinces.

Je pense qu'il est souhaitable si l'on veut relancer le jeu, d'offrir un maximum d'ouverture aux joueurs avec différents rôles à tenir au sein de l'architecture qui est en place déjà IG, et que l'on peut développer plus encore sur le forum, agrémentant chaque officine de sa suite...

En attendant pour toute les bonnes volontés désirant exercer au sein de la justice, qu'elle soit seulement pour le moment royale, mais qui sait par la suite au sein des provinces, après qu'une nouvelle ordonnance ne soit proposée et validée par le Conseil d’État, et son Altesse, la demande est à faire auprès du Chancelier du Royaume, Esteban d'Eu ou de son Altesse en personne.


Pour ce qui concerne la prévôté Ljd joackim, vous n'avez pas tout à fait tord... l'idée est très bonne et m'avait déjà plus ou moins traversé l'esprit, nos personnages d'ailleurs à Ljd Amélia et moi-même, en avons récemment discuté en taverne à Eu.

Le but je pense est d'avoir un représentant minimum de la prévôté du Royaume en chaque ville pour le commencement..., après au gré des recrutements et des dispositions géographiques de chacun des enrôlés, il faudra certainement essayer de les dispatcher stratégiquement sur le sol du Royaume... c'est le domaine de Ljd Amélia, qui certainement sera très attentive et à l'écoute des demandes des Gouverneurs de Province, du Conseil d’État et de son Altesse.
Pour ceci, je pensai aussi au Conseiller à la Sécurité de chaque ville, qui seraient alors des agents de la prévôté "stagiaire" dès leur début de mandature, jusqu'à la fin de celle-ci.
Libre à eux ensuite de vouloir l'intégrer officiellement. Ils auraient alors à charge d'ouvrir et de tenir disponible mais surtout opérationnelle, la maison des prévôts dans chaque ville du royaume... en attente qu'elle se remplisse au fur et à mesure des engagements, en plus de ses charges actuelles au sein de l'administration de sa ville où il a été élu.

Bref comme l'a cité MJ plus haut, il est possible de faire plein de chose, à nous d'en discuter (RP parlant), de nous concerter et de proposer à son Altesse des projets viables, et bénéfiques au Royaume, selon sa volonté édictée lors de ses visites en les villes du Royaume.
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joackim



Messages : 1528
Date d'inscription : 20/05/2011

MessageSujet: Re: Juge , Procureur.   Ven 8 Aoû - 21:13

Ce n'est pas un scoop  , cela  fait un moment que je  suis pour une  justice de proximité  qui offrirait la rapidité et surtout une place de plus  pour  permettre  à un  joueur  de s'investir dans le jeu.
J'ai trouvé  des  texte  qui  permettait 6 conseillers  autour de l'Intendant  devenu Gouverneur maintenant.
D'accord  que ce ne soit que pour des fautes légères  pas pour un conseiller aux finances qui  partirait avec la caisse ...par exemple, mais pour l'achat de 9 planches  d'un seul coup il faut agir et punir vite .
Donc , j'adhère.

Pour repondre à Mercédés:

Pour le moment nous sommes des gouverneurs virtuels puisque nous n'avons aucune clef ni accés , à Amiens c'est LP le Gouverneur . Donc pour le moment je ne fais rien comme gouverneur et je me contente de ma charge de conseiller aux finances.
Le moment venu il est certain que j'aurai besoin de tes avis .
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MessageSujet: Re: Juge , Procureur.   

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Juge , Procureur.
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