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 [RP] Annonces Royales

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Louis-Philippe.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 12 Sep - 20:48

Citation :


Rémunération des Fonctionnaires d'État



    Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé en concertation avec Notre Conseil d'État de fixer des salaires pour les Fonctionnaires d'État. Ils sont définis comme suit :


      - Intendant Général : vingt-quatre Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt seize Louis mensuels.
      - Conseiller Général : vingt Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt Louis mensuels.
      - Maire : seize Louis hebdomadaires, soit soixante-quatre Louis mensuels.
      - Conseiller Municipal : douze Louis hebdomadaires, soit quatre-huit Louis mensuels.


    Ces rémunérations prendront effet dès les prochaines élections et dès les prochaines nominations.
    Elles seront directement prélevées des Caisses Royales par le Surintendant des Finances et seront redistribuées en intégralité sur les comptes personnels des Fonctionnaires d'État.

    Pour toucher ledit salaire, il faudra faire montre de présence et de travail, cela sera suivi de près par notre surintendante aux finances. Dans le cas où elle jugerait une personne non-méritante, le salaire ne sera pas versé.
    Dans le cas d'un cumul de postes, seul le salaire le plus élevé sera versé.
    Le salaire sera versé chaque premier du mois et sera donné en fonction du nombre de semaines accomplies dans ledit mois.







Premier Ministre


Anne Romanov

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Louis-Philippe.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 12 Sep - 21:06

Citation :

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes ensuivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :

- Le Chancelier s’occupe de la justice de notre royaume, de remanier, créer des lois, recruter procureurs et juges et mettre en place toute institution ayant trait à la justice. Ce poste donne également accès à la pairie .
-Le Grand Chambellan a accès en permanence à la chambre du Roi, a la direction de la chambre et de la garde-robe du roi, signe les chartes et les documents importants, et assiste avec le Roi au jugement des pairs. Il a la garde du sceau secret et du cachet du cabinet, reçoit les hommages rendus à la Couronne, fait prêter les serments de fidélité en présence du Roi. Sa fonction essentielle est son rôle lors du Sacre.
-Le Lieutenant Général de la Prévôté de France. Il aura la charge de mettre en place les prévôtés et d’assurer le maintien de la paix, de la répression des infractions et application des sanctions.


-L'intendant pour l'ile de France qui dirigera le département en question et agira en notre nom. Il est recommandé, pour ce poste, d'avoir été maire ou intendant.
-Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maitre des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.
-Un bâtonnier qui aura à charge de recruter et former des avocats.
- Un procureur et un argentier pour l'ile de France
- Un juge, un procureur et un argentier pour la Normandie
- Des hérauts ayant des compétences en sigillographie et créations de blasons.

Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne ou à la maison des courriers se trouvant au Louvre pour être examinées :


Citation :
- Nom :
- Rang social :
- Âge :
- Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
- Motivations :



Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste ou plusieurs postes, ou le cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt des candidatures.


Fait le quatrième jour du mois de septembre de l'an de grâce 1651

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Robert

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 22 Sep - 20:59

Bon allez encore une annonce, c’est qu’en ce moment et même durant le voyage il avait de quoi faire le petit rat. Il n’a même plus le temps d’aller se heurter entre les belles poitrines des femmes.

Alors voilà notre Robert qui avait une fois de plus convoqué des messagers avec une mission de grande importance. Afficher l’annonce partout et ôter toutes les annonces qu’ils verraient par rapport à ce qui était noté sur l’annonce royale.


Citation :


A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,



Qu’il soit su que les annonces placardées dans toutes les villes concernant l’université qui ouvre ses portes sur les Iles de Guernesey, ne sauraient être tolérées dans notre Royaume étant donné qu’en date du 31 août dernier une annonce royale précisait qu’un projet d’ouverture d’Université était en discussion au conseil. Que suite aux retours que nous avons eu, cette université verra le jour incessamment.

De plus, ces annonces ont été placardées sans que le Prince des Iles de Guernesey ne nous en fasse part, ne nous demande autorisation et ce malgré l’entente cordiale établit entre nous.

Qu’il soit su de tous également, que par le biais de notre Ministre des Affaires Etrangères, nous avons demandé explication au Prince et que nous restons dans cette attente.

Ainsi toutes les affiches se doivent d’être arrachées et demandons par la présente que personne n’en tienne compte.


Décrété et scellé à Rouen le 21 ème jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1651







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Robert

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 26 Sep - 19:37

Citation :

Annonce royale


A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,



Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Faisons annonce afin de faire savoir qu'exceptionnellement, aucun impôt ne sera prélevé ce mois-ci.
Voici la liste des raisons qui font que telle décision a été prise :

- Caprice royal
- Voyage avec les trois quart du conseil dont la surintendante qui ne peut prélever les impôts quand elle se balade
- Volonté de voir les mairies aider le peuple avec cet argent non prélevé
- Volonté de voir les maires et intendantes -car avec la chance que nous avons, il n'y a que des femmes - Nous vénérer, toute offrande, ou mot doux étant le bienvenu



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Anne

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 23 Oct - 13:25

John_Hasting a écrit:
Citation :


Charte des Maires et de leurs Conseillers




    Parce qu'il est bon que le Maire soit proche du peuple de la ville, des élections pour désigner les maires sont tenues tous les mois. Mais parce que comme pour toutes fonctions et honneurs il incombe des obligations, nous avons décidé de mettre en place une Charte concernant les Maires et leurs Conseillers que ceux-ci se devront de respecter impérativement.



      I] DES MAIRES


      Article 1 - Le Maire d'une ville se fait élire au suffrage universel direct par les habitants de sa ville après avoir établi et présenté un programme. En cas d'extrême urgence, l'Intendant peut nommer un Maire lui-même ou bien favoriser telle ou telle personne lors des élections pour son accession à la fonction.

      Article 2 - Le Maire, bien qu'élu, doit obéissance à l'Intendant de la Province dans laquelle sa ville est située.

      Article 3 - Le Maire, pour se présenter à des élections -dites municipales- doit avoir un casier judiciaire vierge, être parfaitement en règle financièrement et avoir une morale et un sens du devoir inébranlable.

      Article 4 - Le Maire nomme et révoque ses conseillers comme il l'entend. Il lui est cependant possible de n'en nommer aucun et de gouverner seul. Il devra toutefois assumer toutes les charges lui-même.

      Article 5 - Le Maire peut se présenter plusieurs fois de suite à une élection, pour la même ville ou non. Il ne peut cependant pas cumuler deux mairies et doit habiter la ville dans laquelle il se présente.

      Article 6 - Le Maire doit, dans un délai de vingt-quatre (24) heures après avoir déposé sa candidature, prêter serment auprès de l'Intendant comme défini en III.

      II] DE SES CONSEILLERS MUNICIPAUX

      Article 1 - Les Conseillers Municipaux sont nommés par le Maire, lequel décide des postes qu'ils occupent. Les Conseillers peuvent, en cas de nécessité extrême, occuper plusieurs postes.

      Article 2 - Les Conseillers Municipaux doivent avoir un casier judiciaire vierge pour pouvoir être nommés.

      Article 3 - Les Conseillers Municipaux ne sont pas à leur poste de manière permanente. Ils peuvent à tout moment être relevés de leurs fonctions temporairement ou définitivement par le Maire au cours de son mandat.

      Article 4 - Les Conseillers Municipaux se doivent d'être actifs, de participer aux débats, de travailler ensemble pour la ville et le Maire qu'ils servent. Sans signe de vie de plus de deux jours d'un Conseiller Municipal sans que ce dernier n'ait prévenu d'une quelconque absence fera qu'il devra être remplacé dans les plus brefs délais et devra s'expliquer devant l'Intendant dès son retour.

      Article 5 - Les Conseillers Municipaux ne doivent pas quitter le territoire sur lequel ils exercent leurs fonctions sauf si ladite fonction les y oblige. S'ils le font, ils devront impérativement être relevés de leurs fonctions et pourront être poursuivis pour Haute-Trahison.

      Article 6 - Les Conseillers Municipaux ont à reconnaître dans un maximum de 24h après leur nomination la présente Charte en signalant à leur Intendant qu'ils l'ont lu et approuvé. Si tel n'est pas le cas, le Conseiller pourrait être poursuivi pour Haute-Trahison.

      III] LE SERMENT DES MAIRES

      Conformément aux dispositions prises dans l'Article 6, Titre I de la Charte des Maires et de leurs Conseillers, les Maires doivent prêter le serment suivant.
      Ne pas le reconnaître et l'enfreindre sera puni de Haute-Trahison.


      Spoiler:
       


    La présente Charte, proposée par Anjhlely Falcone, ancienne Chancelière, a été approuvée par le Roy et le Conseil d'Etat le 31 Juillet MDCLI et se verra mise en application dès les prochaines élections tenues.





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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 2 Fév - 20:15

Un coursier déposa la dernière annonce de notre roi ( espérant que c'était la bonne adresse )


Citation :
Citation:


A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Qu'il soit su de tous que la Cour de Justice Royale est désormais ouverte, et que dans le but de susciter des vocations, recevons toute personne pour des renseignements ou entretiens pendant toute la semaine du 24 au 29 concernant la partie tribunal et barreau où Ses Majestés viendront en personne ainsi que le baron de Llhavilland pour répondre à vos demandes..
Et que la semaine en suivante, la même chose sera faite pour la prévôté. Aussi si la justice vous intéresse mais que vous n'osez pas vous lancer, n'hésitez pas à venir vous informer sur les différents postes qui, nous l’espérons, permettrons à quelque bonne volonté de sortir de l'ombre.

Fait au Louvre le XXIIIème jour du mois de janvier de l'an de grace 1652



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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 19 Fév - 19:51

Esmée a écrit:
Citation:


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre ;
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre ;


Annonçons ce jour la mise en place d'un nouveau système nous permettant de tenir un état civil plus à jour que celui que nous avons actuellement.

A partir de ce jour, le Grand Aumônier de France, sera chargé, avec la participation des mairies et plus particulièrement des Conseillers à l'Accueil de France et de Navarre, de faire état toutes les deux semaines d'une liste des personnes décédés, incluant leurs noms, prénoms, la date et la cause de la mort lorsque cette dernière est connue.

A partir de ces informations, le Grand Aumônier de France se chargera d'établir des Actes de Décès conforme et non discutable qui seront publiés à la vue tous, ce qui permettra également que les affaires successorales puissent avoir lieu.

Ainsi, des registres de décès verront le jour, comme il en existe déjà pour les naissances.

Nous espérons que les conseillers prendrons leur nouvelle fonction à cœur et s'efforcerons de répondre le plus assidûment possible aux requêtes qui leurs sont soumises.





Décrété et scellé au Louvre le XVIIIème jour du mois de février de l'an de Grâce 1652







En qualité de Premier Ministre




Esmée a écrit:
Citation:


AVIS DE DECES




NOM : MontMiraille
PRENOM : Exoman
DATE DU DECES : Le treize (13) février mille six cent cinquante-deux (1652).
CAUSE : Suicide. Retrouvé mort par sa compagne MissDaisy en leur demeure Parisienne.






Fait au Louvre,
Le dix-huit (18) février mille six cent cinquante-deux (1652).




Informations certifiés exactes et scellées par Esmée Leolan-Valrose, en qualité de Grand Aumônier de France.



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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 25 Fév - 16:02


Citation :
Louis-Philippe à écrit
Citation:


Une nuit noire...Une pluie diluvienne...L'orage gronde autour de Versouilles là où le Roi, sa famille et son conseil ont décidé d'aller pour, ensemble, en l'honneur de la fête de Sainte Arlène, se réunir autour d'un dîner...
Tout se passe bien pendant cette somptueuse soirée, mais la violence de l'orage empêche les convives de repartir... Heureusement, Versouilles est un grand château et peut tous les accueillir. Les domestiques s'occupent donc de préparer les chambres et d'y emmener chacun des invités pour la nuit.

Mais le Roi n'a pas sommeil et décide de prendre un livre à la bibliothèque. S'installant dans un confortable fauteuil face à la cheminée, il se met à lire l'ouvrage qu'il a choisis alors que chacun monte dormir.

Pendant ce temps, les domestiques s'affairent, il faut ranger la salle de banquet, nettoyer tous les couverts, assiettes et verres. Le temps passe, les heures s'avancent, et soudain, en plein milieu de la nuit...

Un cri strident déchira le silence des lieux qui n'était jusqu'alors troublé que par le bruit de l'orage.

Le cri entraîna l'effervescence des domestiques, et face à ce bruit, chacun des convives fut réveillé. Tous accoururent en direction de la pièce d'où était venu ce hurlement. Et c'est sous le regard effaré des domestiques et des convives que le corps du Roi fut découvert...Sans vie.

Tous se regardent, tous se suspectent. Qui a pu commettre un tel crime ? Pourquoi ? Comment ? Cela, ce sera à vous de le découvrir...

Ceci est la nouvelle animation où tous, peuvent participer ! Rendez-vous à Versouilles pour mener l’enquête, découvrez qui est l’assassin, le gagnant recevra la somme de 300 louis. 100 louis seront donnés à chaque participant qui ira au bout de l'enquête. L'argent sera versé par mandat blanc à partir des comptes de Louis-Philippe et Loysse. Pour plus d'informations, les règles sont mises en détail à cette adresse : http://droits-divins.foruml.biz/t4127-anim-un-petit-repas-de-famille-et-une-enquete-a-mener#151246


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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 27 Fév - 21:00

Citation:


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons les nominations suivantes :

Monsieur Wesley de Lhavilland en tant que Batônnier du Barreau Royal
Monsieur Etienne-Marie la Houe en tant que Procureur Royal
Mademoiselle Darkwyrmfire en tant que Juge Royal
Monsieur Geralt de Riv en tant qu’Avocat Royal
Monsieur Narcisse le Chardonneret en tant qu'agent de la prévôté

Nous leur accordons toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'ils seront considérés avec le respect et la dignité dûe à leur fonction.


Fait au Louvre le XXème jour du mois de février de l'an de grace 1652


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le Baron de T.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 27 Fév - 21:22

Bal Phégor avait rendu son masque...........il était redevenu le Baron de T et n'avait gardé que la couleur du masque maintenant il serait libre et agirait à sa guise........des bruits avaient couru sur son identités, haha le idiots ils allaient être surpris.

Il appliquât avec délice sa nouvelle affiche.

Citation :


Le roi publie, le roi écrit, enfin fait écrire des............sornettes et des bêtises .............un exemple et bien voyaez

de sa nouvelle ORDONNANCE DU 16 février 1652

Portant sur l’administration des Offices d’Armes et de Cire, servant règlement héraldique & sigillographique

en son :

Article VII. Parce que noblesse engage à la gentilhommerie, tout noble se doit d’avoir un comportement digne et tout mensonge, faux témoignage, adultère, sorcellerie, ivrognerie, couardise, duel avec un autre noble, meurtre ou escroquerie & tout acte jugé contraire à la noblesse par Sa Majesté le Roi de France, constaté sera sévèrement puni par la loi de Sa Majesté et punissable par l’emprisonnement à la Bastille ou aux Galères de Sa Majesté.


Le Roi qui a un maitresse vous savez celle dont je vous ai parlé.......il est donc adultère


Ah ah ah le jolie roi que voila En prison, aux galères choisissez majesté choisissez avant que l'on ne choisisse pour vous.
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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 27 Fév - 23:20

Mercedes passa et en colère déchira l'affiche et cette infamie finit en petits morceaux
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 29 Mar - 12:29

le roi a dit


Citation :

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons les nominations suivantes :

Monsieur Wesley de Lhavilland en tant que Batônnier du Barreau Royal
Monsieur Etienne-Marie la Houe en tant que Procureur Royal
Mademoiselle Darkwyrmfire en tant que Juge Royal
Monsieur Geralt de Riv en tant qu’Avocat Royal
Monsieur Narcisse le Chardonneret en tant qu'agent de la prévôté

Nous leur accordons toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'ils seront considérés avec le respect et la dignité dûe à leur fonction.


Fait au Louvre le XXème jour du mois de février de l'an de grace 1652




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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 15 Avr - 19:22

un coursier arriva et posa l 'annonce du roi de France

Citation :
Re: Déclarations du Roy de France & de Navarre Aujourd'hui à 16:55 Sélectionner/Désélectionner multi-citation Répondre en citant
Citation:


Louis-Philippe , Roi de France et de Navarre à ses sujets , Salut.

Qu'il soit su , lu , entendu et répété que par la présente , nous ouvrons le procès du dénommé Tarek. Ceci afin que nul ne puisse mettre en doute la justice royale et que chaque sujet a le droit à un procès équitable.

L'individu comparaitra devant la Cour de justice le 16 avril de l'an de grâce de 1652, pour crime de lèse majesté, en ayant porté atteinte en la personne de notre royale épouse.
Les faits suivants lui sont reprochés:

- Enlèvement par voie de fait sur la personne de la Reine, Loysse de la Brie en Carly
- Enlèvement par voie de fait sur la personne de notre médecin , Wesley de Lhavilland
- Contrainte de corps et séquestration.

Que justice soit faite et que Pascal vous garde.


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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Ven 25 Mai - 12:13

toujours le même coursier qui pose une affiche et va sur Eu


Citation :
ouis-Philippe. a écrit:
Citation:





Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes suivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :


- Grand Maitre des cérémonies qui a la charge de veiller à établir les cérémonies de la vie publique de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly, ainsi que de veiller à son bon établissement dans ses logis, durant ses déplacements et résidences en France.

- Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maître des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.

- Des agents prévotaux en charge de recevoir les plaintes, d'enquêter et monter les dossiers.

- Des hérauts ayant des compétences en sigillographie et créations de blasons.

- Un secrétaire personnel en charge de rédiger courrier et annonces de Ses Majestés et bien sûr, participer aux différents dossiers.

Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne ou à la maison des courriers du Louvre.

Citation:

- Nom :
- Rang social :
- Âge :
- Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
- Motivations :
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Jeu 7 Juin - 9:15

le coursier posa une affiche "NOTRE ROI A DIT ""

Citation :


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Mademoiselle Marie-Jeanne Delhorme en tant que Grand Chambellan.

De part cette fonction, elle accède au Conseil d'Etat. Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'elle sera considérée avec le respect et la dignité dûe à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le Vème jour du mois de juin de l'an de grace 1652








En qualité de Premier Ministre




Louis-Philippe. a écrit:
Citation:


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons les nominations suivantes :

Monsieur Joseph Balsamo, au poste de Prévôt ;
Monsieur John Delaye, au poste de Prévôt.

Nous leur accordons toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'ils seront considérés avec le respect et la dignité dûe à leur fonction.


Fait au Louvre le XIX ème jour du mois de mai de l'an de grace

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Anne

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 11 Juin - 10:33

Un garde déposa une affiche pour rappel....

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :


ORDONNANCE DE LA TAILLE DU MOIS DE FÉVRIER 1652



Faite à Paris
Enregistrée par le Conseil d'État le 15 février 1652
Entrée en vigueur au 1er mars 1652


DISPOSITION PRÉLIMINAIRE A LA PROMULGATION
LOUIS-PHILIPPE DE LA BRIE EN CARLY (I) ... Il en va de l'avenir du Royaume et de la continuité des affaires de l'État depuis déjà bien des générations que Nous avons, avec l'avis de nos Conseils, décidés d'établir d'impôt royal par la Taille Celle-ce permettant l'entretient de nos armées et de nos compagnies de commerce, ainsi que tout autre fonctionnement du Royaume. A ces causes, etc., ordonnons, et nous plaît, ce qui ensuit…


Préambule
En vertu de la miséricorde du Roi de France en accordant sécurité, paix et justice dans les provinces et les villes du royaume est instauré, afin de garantir toujours ces valeurs qui sont chers à Sa Majesté le Roi de France, la taille royale.



TITRE PREMIER - DE L'INSTAURATION DE LA TAILLE


I.1. Montant de l'impôt
La Taille Royale s'élèvera à dix louis par habitant résidant dans la ville taxée (300 habitants= 3000 louis), il sera imputable à toute ville Française, sauf exception royale écrite et signée de la main même du Souverain, dite Charte de Franchise.

Elle sera payable obligatoirement tous les 10 de chaque mois.

Le Souverain Royal exhorte les mairies à ne pas augmenter le taux des impôts municipaux pour couvrir le prélèvement royal sous peine de sanctions et de répression sévère.


I.2. Prélèvement de l'impôt
La Taille Royale sera prélevé de la manière suivante :
- Le jour du prélèvement, le conseiller aux finances devra vérifier le nombre d'habitants résidant en leur ville, et compter dix louis par habitant dudit village.
- Afin de s'acquitter de la taxe, le conseiller aux finances devra se verser le montant dû en vendant des produits à la mairie pour le total demandé.
- De cet argent, le conseiller aux finances devra le reverser au Royaume sous forme de don, comme remerciement pour la bonté et la bienveillance du Roi envers la ville.
- Le total reversé au Surintendant des Finances royal qui en prendra connaissance et le retranscrira sur le manuscrit des Impôts Royaux, et ce, par villes et par dates.



TITRE II - DES SANCTIONS EN CAS DE NON-PAIEMENT


II.1. Retard
Toute omission de paiement de la Taille Royale sera sanctionnée financièrement par jour d'oubli.
Car chaque conseiller se doit d'être un exemple pour tous, constant régulier et ponctuel, il ne sera toléré aucun retard de paiement, c'est pourquoi il sera prélevé cinquante (50) louis supplémentaires par jour de retard successifs à la date précisée ci-avant.


II.2. Escroquerie
Toute mairie surprise à augmenter sa taxe pour compenser ses pertes dues à la Taxe Royale sera sévèrement sanctionnée pour non respect de l'édit cité ci-dessus.


II.3. Sanctions
Article II.3.A. Le Surintendant aux finances Royal se verra dans la possibilité de doubler voire tripler la Taxe Royale normalement demandée suivant l'importance de l'infraction imposée aux habitants résidant dans la ville.

Article II.3.B. De plus, le Roi pourra démettre de ses fonctions le Maire ou le Conseiller fautif de cette arrogance vis-à-vis d'un ordre royal non respecté.

Article II.3.C. Si le Comte ou le Duc en fonction avait connaissance de cette infraction mais n'en avait pas fait mention en s'adressant directement au Souverain ou à son Surintendant Royal, il pourra également être démis de ses fonctions selon le bon vouloir du Roi pour manquement à ses devoirs de vassal envers son Suzerain.







En qualité de Premier Ministre


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 14 Juil - 17:48

[b]Oyé oyé le roi a dit ^^


Citation :


Appel aux artisans de France


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,

Dans le cadre d'un projet qui devrait démarrer en fin de semaine prochaine, faisons appel aux artisans et plus précisément aux bouchers et vignerons afin que des plats soient confectionnés en nombre.

En effet, une foire commerciale, accompagnée d'animations aura bientôt lieu en la ville d'Amiens, et Sa Majesté souhaite voir récompensé chaque participant en leur offrant un plat en plus des prix qui seront attribués aux vainqueurs.

Nous vous prions donc de vous rapprocher de vos maires afin qu'ils vous fournissent en matières premières autant que faire se peut. TOUS vos plats seront rachetés si tant est que vous ayez pris contact avec la mairie. Vous avez une semaine pour se faire, alors n'hésitez pas à travailler dans vos échoppes !

Faisons savoir également aux autres artisans, et notamment les menuisiers, que lors de cette foire commerciale, même s'ils ne sont pas d'Amiens, ils pourront venir vendre leurs produits à un bon prix. Une liste de prix sera prochainement affichée pour la foire.

En attendant, les mairies vous rachèteront vos plats 25 % plus chers que la normale :

Anchois en escabèche (3 pts de réflexion) : 104 louis
Bar en escabèche (4 pts de réflexion) : 110 louis
Faisan à la normande (3 pt puissance) : 76.50 louis
Lièvre rôti à la crème (4 pts puissance) : 79 louis
Cerf braisé au vin rouge (6 pts puissance) : 87.50 louis


Fait au Louvre le XIV ème jour du mois de juillet de l'an de grace 1652


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mercedes

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 23 Juil - 12:21

Notre roi a dit

Citation :



Foire d’Amiens

15 000 louis à gagner !


Pour l’été, Ses Majestés vous proposent non pas une animation, ni deux, mais une multitude de petits jeux. Mais ce n’est pas tout, une foire commerciale aura également lieu, et tout ceci se déroulera à AMIENS à partir du 27 juillet pour une durée de quinze jours.

La foire commerciale :

Se déroulera In Gratibus bien sûr, mais pas uniquement. Durant ces 15 jours, vous pourrez venir sur le marché d’Amiens acheter et vendre tout ce que vous souhaitez selon un barème de prix qui vous sera donné ultérieurement.

Des concours auront lieu de pêche, chasse, cueillette et coupe de bois. Les produits que vous récolterez seront bien entendus rachetés par la mairie selon le barème précédemment cité.

Les produits rares seront rachetés au double du prix habituels, les autres seront moins chers mais garderont cependant une plus-value en comparaison à d’habitude. Voici un aperçu !

Les anchois : 20 louis
Le bar : 30 louis
Les bolets : 20 louis
Le vinaigre : 96 louis
Les cerfs : 32 louis
Les faisans : 20 louis
Les fenêtres : 78 louis
Les lièvres : 24 louis
Les portes : 124 louis

Les animations :

Les jeux seront inter-villes. Les personnes s’inscrivant pour les différents jeux devront préciser pour quelle ville ils concourent. N'hésitez pas à commencer dès maintenant à nous faire part de vos candidatures afin que les équipes puissent être crées !

15 000 louis seront à gagner suivant cette répartition :

3 000 louis à partager entre les participants de la ville gagnante du tir à la corde.
500 louis pour celui qui aura réussis à attraper la dinde pour sa ville. (Donc 500 louis pour le gagnant d'Amiens, pour celui de Paris, etc etc...) Et 500 louis supplémentaires pour le gagnant toutes villes confondues.
1 500 louis pour ceux qui parviendront à voler le calva du Roi sans finir à l’échafaud !
2 000 louis pour le gagnant du concours de dégustation, 1500 , 1000 et 500 louis pour les 2 eme 3eme et 4 eme.
3 000 louis à se départager pour les 3 membres du texte gagnant du concours d’écriture.

Un plat au choix sera offert pour chaque participant à chaque jeu.

Selon les résultats de chaque animation, les villes remporteront des trophées.

Un repas traditionnel de Picardie aura pour effet de clôturer ces 15 jours de festivités. S’en suivra un bal et un feu d’artifice.

Règles des différentes animations afin que vous ayez une idée de ce qu'il y aura et que vous choisissiez celles pour lesquelles vous désirez concourir :

Spoiler:
Citation:
OYEZ OYEZ!!

Nous vous annoncons l’ouverture du tir à la corde!

Tout d’abord les règles :

Le jeu sera soumis au hasard ! Étonnant, non ??

1) Il vous faudra vous inscrire dans un 1er temps, en répondant ici et en indiquant votre nom et la ville pour qui vous concourrez.
2) C’est fille avec garcon mais contre les villes voisines.
3) Le principe est simple il y a une liste de 20 actions qui vous donneront des points ou qui vous en enlèveront, pour ceci il vous suffit juste de donner un lot de 5 chiffres (de 1 à 20 bien entendu), uniquement par MP à la personne qui s’occupera de votre ville, et celle-ci vous donnera les actions avec vos points toujours par MP
4) Après tout cela, vous devrez vous rendre en gargotte faire votre RP mais attention pour aussi plus de cohérence et plus d’amusement vous devrez intégrer l’action tirée dans celui-ci !! bien sur tous ceux qui seront tombés pourront remonter sur la corde car ce qui compte ici ce sont les points!
5) Vous avez trois jours pour rédiger votre RP.
6) Vous l’aurez compris au bout de 15 jours l’équipe ayant le plus de points aura gagnée
N’oubliez pas, ceci est un jeu, il doit se passer dans la bonne entente, pas d’insultes ni de propos vulgaires.

Les hommes, c’est pas parce que vous tomberez dans la boue que votre ego sera entaché !
Les filles, la boue c’est bon pour la peau héhéhé

Alors bon jeu à tous et amusez vous bien!!

Petite info complémentaire chaque ville aura son juge et qui ne sera pas natif de la ville jugée, c'est-à-dire je suis de Paris et bien je ne compterai pas les points de Paris mais de Rouen cela évitera que l’on nous accuse de tricherie

Amiens -> (juge de la ville)
Rouen ->
Eu->
Paris ->

Concernant les actions les voici (sans les points, il suffira juste de m'envoyer un mp pour les avoir)

1) Rien ne bouge
2) Tu fais reculer ton équipe de 2 cm, c’est déjà bien!
3) Tu te fais une ampoule, aïe !!
4) Tu tires très fort, 1 adversaire tombe
5) Une écharde dans le doigt, mais d’où ça vient ça??!
6) Tu glisses sur une plaque de boue, rhoo pas de bol
7) Tu fais une grimace à 1 de tes adversaires
8 ) Tu as beau tirer mais c’est toi qui tombe dans la boue
9) Ouahouuu schwarzy!! 2 adversaires tombent
10) Tu ramasses un peu de boue et tu l’as lance sur un adversaire
11) Tiens fait froid ici!! Mince je perds mes braies!!
12) Tu marches sur le pied de ton allier de derrière
13) La corde glisse, tu te brûles les paumes de main !
14) Tu as mangé de la viande ce matin?? 1 adversaire tombe dans la boue
15) Tu as la bouche sèche, fait soif de tirer comme ça
16) Baisse la tête et regarde ce que tu fais, fini de rêvasser!
17) Rhooo, pff suis fatigué moua pfffff Zzzzzz…..
18 ) OUPS!! Tu lâches une tite « brise » dans l’effort..
19) Moi suis le (la) plus fort (e ) , 1 adversaire dans la boue!! Yep yep!
20) Les pieds bien plantés, tu tires fort et là! MIRACLE, un adversaire tombe


Citation:
La chasse aux dindes

Se joue par lancer de dé 100. Il faudra donc envoyer au mj ceci : [rand]100[/rand*] sans oublier de retirer l'éoile. Le score le plus élevé gagne. Chaque ville a son hortillonnage et sa dinde à attraper. Les meilleurs de chaque ville s'affrontent.



Citation:
Concours de dégustation de saucisses

Déroulement :

Les inscriptions sont limitées à 16. Les candidats seront répartis par tirage au sort dans 4 groupes.

1er phases : les éliminatoires

rencontres du groupe 1
rencontres du groupe 2
rencontres du groupe 3
rencontres du groupe 4

2ème phase : Quart de finale

Le premier du groupe 1 rencontre le second du groupe 3 => 1er demi finaliste
Le premier du groupe 2 rencontre le second du groupe 4 => 2éme demi finaliste
Le premier du groupe 3 rencontre le second du groupe 1 => 3éme demi finaliste
Le premier de groupe 4 rencontre le second du groupe 2 => 4éme demi finaliste

3ème phase : Demie Finale

1er demi finaliste contre le 4éme demi finaliste
2éme demi finaliste contre le 3éme demi finaliste

4ème et dernière phase : FINALE

Le gagnant de la première demi finale rencontre le gagnant de la seconde.

Règles du tournoi :

Avant chaque rencontre, chaque candidat devra me faire parvenir sa tactique par mp.
Comment ça se passe ? Et bien tout simplement.
Vous disposez de 20 (produit) devant vous, à vous de me dire sur 5 manches combien vous en avalez. Au moment de la rencontre, l’arbitre (moi-même) compare les deux tactiques choisies sur les 5 manches et déclare le vainqueur.

Exemple :

Tactique A : 3 6 10 0 1
Tactique B : 4 5 5 3 3

Première manche B gagne 4 à 3
Deuxième manche A gagne 6 à 5
Troisième manche A gagne 10 à 5
Quatrième manche B gagne 3 à 0
Cinquième manche B gagne 3 à 1

Vainqueur B par trois manches à deux.



Citation:
Concours d'écriture

Celui-ci se fera par groupe de trois personnes, tout le monde (sauf les pnj) pourra voter lorsque tous les RPs auront été rédigés pour celui qu'il préfère. Lorsque vous aurez voté, nous vous demanderons de le préciser en mettant "A voté" sans pour autant dire pour lequel !

Voici le thème :

"Deux meilleurs amis, amoureux de la même femme, ont décidé, pour faire les malins, et accessoirement, se départager le coeur de la belle, de s'engager dans le labyrinthe des Jardins Amiénois. Aussi sont ils enfermés de nuit avec l'objet de leur désir dans le dédale. "

Consignes : 3 joueurs, 3 persos
Peu importe qu'il y ai trois joueurs hommes, ou trois joueurs femmes, ou autre, les personnages devront être deux hommes et une femme.

Le rp dans son entièreté devra être compris entre 10 et 20 posts (10 à 20 lignes chacuns), à vous répartir de manière équitable. L'ordre de passage étant à votre discrétion.

Le rp devra absolument être écrit au présent.

Vous devrez y placer les mots : Affolé/Élevage/Raisin/Langue/Justice à mettre en évidence dans le texte.

Le MJ retirera 2 points pour chaque consigne qui ne sera pas respectée. N'hésitez pas à mettre du rebondissement et de l'originalité dans vos écrits !


Citation:
Le vol du calva du Roi :

En taverne ou sur le forum, un petit groupe de villageois décide de défier un de leurs amis qui sera désigné pour tenter d'aller voler le calva du Roi. Mais attention, cela se fera à ses risques et périls ! Il aura tout intérêt à être rusé, discret et rapide ! (vous mettrez la preuve du vol, si cela se fait en taverne, par le biais d'un screen que vous posterez sur le forum)

[bien sûr ceci est pour avoir un contexte, personne n'ira à l'échafaud ! Quoi que...! Lancer des tomates au pauvre malheureux qui se retrouvera au pilori, ça ne vous tente pas ?]





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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 26 Aoû - 19:16

Annonce de notre divin roi

Citation :


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Monsieur Narcisse Le Chardonneret au poste de recteur de l'université.

De part cette fonction, il se devra non seulement d'administrer cette belle institution mais également de recruter des enseignants et veiller au bon déroulement des cours qui seront donnés.

Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'il sera considéré avec le respect et la dignité due à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le XIVème jour du mois de août de l'an de grâce 1652








En qualité de Premier Ministre

_________________
[/quote]
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Lun 3 Sep - 11:55

annonce de notre Roi

Citation :
Louis-Philippe. a écrit:
Citation:


A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, annonçons la nomination de :

Madame Marie-Jeanne Le Chardonneret au poste de Chancelier.

De part cette fonction, elle se devra non seulement d'écrire ou mettre à jour nos lois, mais aura également la charge du fonctionnement de la justice dans son ensemble à savoir que le barreau et le tribunal aient du personnel compétent et actif.

Nous lui accordons ainsi toute notre confiance pour cette charge, et gageons qu'elle sera considérée avec le respect et la dignité due à sa nouvelle responsabilité.


Fait au Louvre le XXVIIIème jour du mois de août de l'an de grâce 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 29 Sep - 19:24

Annonces pour les futurs maire et conseillers charte à signer OBLIGATOIRE


Moi, nom , prénom


Bilan Normalisé


Encaisse de la Mairie :


Embauches de gardes :
Salaire du garde :

Embauches pour les champs :
Salaire :


Inventaire complet de la Mairie :
.
.

Achats de marchandises par la Mairie :
.

Ventes de la Mairie :
.

Statistiques de la ville :
Notes :
L'encaisse, c'est l'argent dont dispose la Mairie.
Embauches des gardes/champs, y mentionner le nombre total d'embauches par jour ou par semaine. N'oubliez pas de préciser la périodicité.
Achats/Ventes de marchandises par la mairie, comme pour les embauches, soit par jour, soit par semaine. Sans oublier de préciser la périodicité que vous aurez choisie. Indiquez la quantité et le prix pour chaque marchandise.
Statistiques de la ville : "Un habitant qui a un patrimoine moyen de x louis, La ville contient xx% de la monnaie circulant dans le Duché, La ville contient xx% de la monnaie circulant dans le Royaume."

- Pourvoir au besoin du marché de la ville.
- Participer au conseil de la coordination.
- Organiser les journées exceptionnelles demandées par l'Intendance.
- Prévenir le Conseil de l'Intendance de toute absence de plus de deux jours (48h).
- Travailler à la bonne entente entre les villes.
- Ne pas vendre de marchandises sur le marché d'une ville dont je ne suis pas le maire sans en avoir demandé, au préalable, la permission au maire de ladite ville.
- M’assurer que la douane soit faite.
- Former les échevins au bon fonctionnement de la mairie,
- Jure également obéissance et respect envers mon intendante.


En outre, je jure avoir lu intégralement le Codes des Mairies, et l'avoir compris. Je m'engage à le respecter scrupuleusement.
J'ai bien conscience que tout manquement à la Charte des Maires m'expose à des poursuites judiciaires lourdes en conséquences.



signature


le ...













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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 29 Sep - 21:54

A la demande de Dame Mercedes, Intendante Générale de Normandie ; Kallimero renseigne et signe la présente Charte des Maires.


Citation :

Moi, Kallimero, Baron de Bugeat m'engage à :

- Présenter l'inventaire de mon patrimoine personnel à mon entrée en fonction ainsi qu'à la fin de mon mandat.
- Présenter le bilan normalisé une fois par semaine de cette manière :

Citation :
BILAN NORMALISE

Encaisse de la Mairie :


Embauches de gardes :
Salaire du garde :

Embauches de mineurs :
Salaire du mineur :


Inventaire complet de la Mairie :
.
.
.


Achats de marchandises par la Mairie :
.
.
.


Ventes de la Mairie :
.
.
.


Statistiques de la ville :
.
.
.


Notes :
- L'encaisse, c'est l'argent dont dispose la Mairie.
- Embauches des gardes/mineurs, y mentionner le nombre total d'embauches par jour ou par semaine. N'oubliez pas de préciser la périodicité.
- Inventaire complet de la Mairie, je pense que c'est clair pour tout le monde.
- Achats/Ventes de marchandises par la mairie, comme pour les embauches, soit par jour, soit par semaine. Sans oublier de préciser la périodicité que vous aurez choisie. Indiquez la quantité et le prix pour chaque marchandise.
- Statistiques de la ville : "Un habitant de Rouen a un patrimoine moyen de xx louis, la ville contient xx% de la monnaie circulant dans le Duché, la ville contient xx% de la monnaie circulant dans le Royaume.

- Pourvoir au besoin du marché de la ville.
- Participer au conseil de la coordination.
- Organiser les journées exceptionnelles demandées par l'Intendance.
- Prévenir le Conseil de l'Intendance de toute absence de plus de deux jours (48h).
- Travailler à la bonne entente entre les villes.
- Ne pas vendre de marchandises sur le marché d'une ville dont je ne suis pas le maire sans en avoir demandé, au préalable, la permission au maire de ladite ville.
- M’assurer que la douane soit faite.
- Former les échevins au bon fonctionnement de la mairie,
- Jure également obéissance et respect envers mon intendante.


En outre, je jure avoir lu intégralement le Code des Mairies, et l'avoir compris.
Je m'engage à le respecter scrupuleusement.
J'ai bien conscience que tout manquement à la Charte des Maires m'expose à des poursuites judiciaires lourdes en conséquences.

Dressé pour faire valoir ce que de droit.

Rouen, le 29 septembre de l'an de grâce 1652.


signé :
Kallimero, Baron de Bugeat
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Sam 29 Sep - 23:52

nouvelle charte ( avec mes toutes mes excuses )




Citation:


Charte des Maires et de leurs Conseillers



Chapitre 1 : Des élections municipales



Article 1 : Des qualités requises pour se présenter aux élections municipales

a. Les élections municipales sont ouvertes à toute personne remplissant les conditions suivantes, s'appliquant tant au candidat aux fonctions de maire qu'à ses co-listiers :
- être âgé de minimum 18 ans révolus
- ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation judiciaire dans les six derniers mois précédent sa candidature et ne pas faire l'objet de poursuites judiciaires
- résider dans la commune ou ses proches environs depuis plus d'un mois.
b. Ces conditions minimales peuvent être complétées par décret comtal après validation du Conseil d'Etat et ne sauraient être réduites par décret comtal. Les maires sont incompétents pour légiférer en ce domaine et tout décret municipal venant réglementer les élections municipales serait immédiatement de nul effet.


Article 2 : De la présentation d'un programme

Chaque liste candidate doit présenter et mettre à disposition de chaque habitant et des autorités supérieures un programme électoral. Véritable profession de foi, il doit contenir les projets que souhaite mettre en place la liste candidate si elle est élue, ainsi que le sens général de sa politique. Si les projets ne lient pas la liste dans leur mise en oeuvre, elle se doit néanmoins de respecter les orientations générales qu'elle aura annoncé.


Article 3 : Des engagements préalables aux élections

a. Au moins trois jours avant la fin des élections municipales, la tête de liste doit adresser à l'intendant de sa province la présentation de sa candidature, comportant les éléments suivants :
- le serment de chacun des candidats (tête de liste et co-listiers), s'engageant sur l'honneur à servir l'intérêt général en assurant prospérité et sécurité en leur municipalité, ainsi qu'à respecter et appliquer la présente charte et les lois du Royaume de France et de Navarre. Ils doivent également certifier, par ce serment, être en conformité avec les conditions de candidature imposées à l'article 1 du chapitre premier de la charte des maires et conseillers municipaux.
- le programme de la liste candidate, tel que présenté aux habitants.
- la répartition envisagée des postes en fonction des co-listiers.
b. Toutefois, le maire sortant ainsi que ses conseillers ne sont pas tenus de renouveler leurs serments à chaque nouvelle élection, leur serment initial les liant jusqu'à la fin effective de leurs fonctions. Ils demeurent néanmoins soumis à l'obligation de présentation d'un programme et des intentions de répartition des postes.


Article 4 : Des pouvoirs de l'Intendant lors des élections municipales

Gardien du bon déroulement des élections municipales, l'intendant doit veiller, par l'examen des candidatures qui lui sont présentées conformément à l'article 3 du chapitre premier de la charte, à la légalité des candidatures. En cas d'illégalité d'une liste, il doit prendre toutes mesures utiles afin de faire respecter la loi. De même, afin d'assurer la bonne tenue des débats, l'intendant se doit de condamner et de mettre fin à tout propos diffamatoires ou insultants entre les candidats.




Chapitre 2 : De la gestion municipale



Article 1 : De la libre administration interne de la mairie

Dans le respect de son serment ainsi que des engagements généraux pris au titre de son programme, le maire administre librement sa commune. Il peut dès lors, s'il le souhaite, l'administrer seul.


Article 2 : De l'obligation de dresser des bilans financiers

Chaque semaine, le maire ou son conseiller aux finances doit transmettre au conseil de la coordination, siégeant au Louvre, un bilan financier de la mairie faisant état des données suivantes :
- le montant des caisses de la mairie ainsi que, s'il y a lieu, le solde du compte bancaire de la mairie
- l'inventaire complet des stocks de la mairie
- l'ensemble des ventes et achats effectués par la mairie au cours de la semaine sur laquelle porte le bilan
- le nombre d'agriculteurs et de gardes embauchés par la mairie, ainsi que leurs salaires
- le patrimoine moyen des habitants de la ville


Article 3 : De la représentation de la ville auprès des instances supérieures

Le maire ainsi que ses conseillers se doivent d'assister aux réunions auxquelles ils sont conviés par ses Majestés, leur Conseil ou les intendants de Province.


Article 4 : Des rapports entre le maire et l'intendant de Province

a. Le maire se doit d'entretenir de bonnes relations avec le Gouverneur de la province où est située sa commune. Il n'est cependant pas obligé de le convier au sein de son Conseil.
b. Le maire doit soumettre au contrôle de l'intendant les projets de décret qu'il souhaite adopter, afin que celui-ci se prononce sur la conformité du décret avec les lois comtales et royales. Le silence de l'intendant, à l'expiration d'un délai d'une semaine, vaut acceptation du décret, qui peut être dûment adopté sans modifications.
c. En cas d'absence prévue de plus de trois jours de la part du maire, celui-ci doit en informer au plus vite l'intendant, afin qu'il nomme un remplaçant temporaire chargé de reprendre la gestion de la mairie.


Voulons que la présente charte des maires soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance, à commencer au 15ème jour du mois de septembre de l'année 1652 ; abrogeons la charte des maires publiée le 31 juillet de l'an de grâce 1651 ainsi que toutes ordonnances, coutumes, lois, statuts, règlements et usages différents ou contraires aux dispositions y contenues.








En qualité de Premier Ministre





L'article 3 dit tout ce qu'il faut faire pour les élections :

Article 3 : Des engagements préalables aux élections

a. Au moins trois jours avant la fin des élections municipales, la tête de liste doit adresser à l'intendant de sa province la présentation de sa candidature, comportant les éléments suivants :
- le serment de chacun des candidats (tête de liste et co-listiers), s'engageant sur l'honneur à servir l'intérêt général en assurant prospérité et sécurité en leur municipalité, ainsi qu'à respecter et appliquer la présente charte et les lois du Royaume de France et de Navarre. Ils doivent également certifier, par ce serment, être en conformité avec les conditions de candidature imposées à l'article 1 du chapitre premier de la charte des maires et conseillers municipaux.
- le programme de la liste candidate, tel que présenté aux habitants.
- la répartition envisagée des postes en fonction des co-listiers.
b. Toutefois, le maire sortant ainsi que ses conseillers ne sont pas tenus de renouveler leurs serments à chaque nouvelle élection, leur serment initial les liant jusqu'à la fin effective de leurs fonctions. Ils demeurent néanmoins soumis à l'obligation de présentation d'un programme et des intentions de répartition des postes.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 30 Sep - 13:33

L'imposant manuscrit avait été rédigé sur plusieurs mois à plusieurs mains, soignées et délicates dont le style écrit était régulier et bien lisible, ce qui n'est très commun de nos jours. Deux jeunes gens habillés d'un costume élégant étaient chargés de dérouler doucement les pans de la charte, au fur et à mesure que l'homme à leur gauche déclamait à haute voix ce qui y était écrit. Toute l'assemblée présente pouvait alors entendre clairement et distinctement ce que le document comportait et ce qui allait être signé.

Electre était toute émue, tout cela semblait comme suspendu dans le temps, loin du tourbillon du quotidien. Aucun bruit ne venait perturber la cérémonie, tout le monde retenait son souffle et quand enfin le maire déposa sa plume après avoir signé, des applaudissement massifs retentirent dans l'assemblée.

Kallimero venait de signer la charte, ça y est!

Bravo!

C'est au tour de la douce et excellente Mercedes de signer à son tour la charte, suivie de près par tous les conseillers de la ville. Electre s'approche de son amie et la prend dans ses bras pour lui exprimer toute sa gratitude.

Mercedes je te remercie pour tout ce que tu as fait pour la ville, tu as été une excellente maire et je suis fière d'avoir été ta conseillère.

Elle lui déposa un baiser sur la joue et d'un clin d'oeil lui exprima toute son amitié. C'était à son tour de signer, Joackim n'était pas loin non plus

oh je suis toute émue..

Face au manuscrit éclairé par deux magnifiques chandeliers déposés sur l'imposant bureau du maire, à son tour munie de la plume elle signa du mieux qu'elle pu

Citation :
moi Electre conseillere a l accueil de Rouen jure de respecter les lois de la normandie , etre là pour la ville , de respecter mon royaume mon roi et de venir aux réunions demandées par le maire ou l 'intendant Kallimero

Voila!

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   Dim 30 Sep - 17:51

Unne fois de plus , je pouvais remercier ma tendre fiancée.
J'arrivais à la salles annonces royales . Je vis un livre tellement gros que je me demandais qui pouvait le transporter .

Je m'approche et rédige le serment de fidélité .

Depuis Amiens , je n'en avais plus remplis.

moi Joackim conseiller à la sécurité de Rouen jure de respecter les lois de la normandie , etre là pour la ville , de respecter mon royaume mon roi et de venir aux réunions demandées par le maire Kallimero


voila qui était fait , je partis rejoindre Electre
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   

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